Détail de l'indexation
34200 Droit privé.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 34221 (30)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento[...]
Livre
onçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce méme[...]
Livre
L'auteur détaille les responsabilités civiles et contractuelles qui incombent aux gestionnaires et aux dirigeants d'une association, en Belgique, puis celles qui relèvent directement de la structure.
Livre
Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL.
Livre
Plus de 170 questions et réponses sur la gestion des ASBL à l'heure du CSA. Le Code des sociétés et des associations (CSA) a très fortement développé le cadre légal applicable aux ASBL par rapport à l’ancienne loi du 27 juin 1921. Depuis la réfo[...]
Livre
Pour atteindre les buts qu'elles se sont fixés, les associations diversifient leurs activités. Si cette diversification est positive sur le plan financier, elle génère souvent des effets fiscaux collatéraux dont les conséquences sont rarement pe[...]
Livre
Henri Culot, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | COLLECTION DE LA CONFERENCE DU JEUNE BARREAU DE BRUXELLES | 2020Recueil des contributions d'un colloque digital tenu en décembre 2020 sur les modifications apportées par les réformes des années 2018 et 2019 sur les ASBL et les AISBL. Les conséquences de la qualité d'entreprise, les nouvelles règles en matièr[...]
Livre
Pour le gestionnaire d'ASBL, il est parfois difficile d'y voir clair dans le grand dédale d'articles contenus dans le Code des sociétés et des associations. Le présent ouvrage a donc pour vocation d'offrir une lecture simplifiée des nouvelles rè[...]
Livre
Livre
T'KINT PHILIPPE ; VAN OMMESLAGHE PIERRE, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | DROIT ET ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE | 2013
Article : Article de revue
Article : Article de revue
Livre
L'ouvrage fait le point sur la réforme apportée à la loi sur les ASBL, les AISBL et les fondations dans le but d'aider les administrateurs d'associations à garantir la sécurité juridique, fiscale et comptable à celles-ci.Livre
MAREE MICHEL, Directeur de publication ; T'KINT PHILIPPE, Directeur de publication | Liège (Belgique) : EDIPRO | LES DOSSIERS D'ASBL ACTUALITES | 2008
Livre
François-Xavier Dubois ; VAN ECHELPOEL KOEN | Heule : UGA NV | DROIT & ENTREPRISE DANS LA PRATIQUE | 2008La fondation privée est une structure juridique créée il y a cinq ans par le législateur. A l'instar des associations sans but lucratif (ASBL), les fondations privées doivent poursuivre un but désintéressé. Ces dernières sont toutefois beaucoup[...]
