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Laurie Losseau ; Guillaume Delvaux, Auteur ; Hugues Dumont, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque de droit public | 2024Une approche de la complexité institutionnelle bruxelloise par le prisme de l'analyse de politiques publiques. Cet ouvrage analyse la complexité institutionnelle de la région de Bruxelles-Capitale à travers l'étude de politiques publiques. Il s'[...]
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Laurence Carpent, Auteur ; Floriane Delplancke, Auteur ; Laetitia Ressort, Auteur | Bruxelles : Larcier | Questions-Réponses | 2023L'aide à la jeunesse a connu ces dernières années d'importants bouleversements. Cet ouvrage, à mi-chemin entre l'écrit et la vulgarisation et le traité, a pour ambition d'offrir une analyse transversale de la matière de l'aide à la jeunesse et d[...]
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Le présent ouvrage a pour ambition de constituer un chaînon manquant entre l'art et la culture d'un côté, et le droit de l'autre. Cet ouvrage constitue un chaînon manquant entre l'art et la culture d'un côté, et le droit de l'autre. L'objectif e[...]
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L'auteur détaille les responsabilités civiles et contractuelles qui incombent aux gestionnaires et aux dirigeants d'une association, en Belgique, puis celles qui relèvent directement de la structure.
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Un dictionnaire. Une suite d’entrées formées de mots et d’expressions, voire d’acronymes égrenés par ordre alphabétique, avec leur définition, des commentaires et des références pour les comprendre et en cerner les contours. Des entrées centrées[...]
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Ce manuel de droit administratif général présente les grands principes relatifs à l'organisation, à l'action et au contrôle de l'administration en Belgique.
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Alain Strowel, Auteur ; Julien Cabay, Préfacier, etc. ; Jane C. Ginsburg, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2022Après un récapitulatif de l'histoire du droit d'auteur, le spécialiste du droit de la propriété intellectuelle analyse son devenir face à la transformation numérique tout en esquissant ses orientations futures dans le contexte du droit communaut[...]
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Yves Lejeune, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X | 2022Analyse les principes essentiels d'organisation et d'exercice du pouvoir en Belgique tout en présentant une théorie générale des droits fondamentaux en droit belge et des finalités assignées par la Constitution à l'action publique. ©Electre 2022
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François Belleflamme, Directeur de publication ; Matthieu De Mûelenaere, Auteur ; Luc Detroux, Auteur ; Alain Lefebvre, Auteur ; Xavier Delgrange, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2022La matière du droit de l'enseignement a connu des évolutions importantes au cours des dernières années, au carrefour de l'invocation de principes supérieurs - l'égalité, la neutralité, la gratuité, etc. -, de volontés politiques affirmées - nota[...]
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Frédéric Bouhon, Directeur de publication ; Emmanuel Slautsky, Directeur de publication ; Stéphanie Wattier, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque de droit public | 2022Recueil d'analyses sur les conséquences juridiques de la pandémie de Covid-19 en Belgique. Les contributeurs étudient la gestion politique de la crise sous l'angle du droit public et abordent notamment les questions de restriction des droits fon[...]
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Les informations juridiques propres au marché de l'art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour. Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire e[...]
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David Renders, Auteur ; Caroline Delforge, Auteur ; Kevin Polet, Auteur | Bruxelles : Larcier | Centre Montesquieu d'études de l'action publique | 2022Le droit des marchés publics est inhérent à l'action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d'autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n'échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente[...]
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Hugues Dumont, Préfacier, etc. ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Directeur de publication ; Mathias El Berhoumi, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge, ISSN 2406-3827 | 2022Il y a presque trente ans – le 5 mai 1993 – la Constitution belge était modifiée pour affirmer une réalité dont les premières pierres avaient été posées une vingtaine d’années plus tôt : « La Belgique est un État fédéral ». Les réformes qui ont [...]
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Analyse des effets de la réforme du Conseil d'Etat de Belgique datant de 2014. Sont traités l'intérêt au recours, l'urgence en référé, le maintien des effets malgré une annulation, les indemnités réparatrices ou pour préjudice exceptionnel, l'ar[...]
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Le citoyen et l’administration peuvent connaître des différends. Depuis bien longtemps, la voie de la justice s’offre au citoyen malheureux ou mécontent. Elle a ses atouts et ses limites. Depuis trente ans, le recours au médiateur institutionne[...]
