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CALUWE PETER DE ; Bruno Dayez ; Carine Doutrelepont ; et al. ; Hervé Hasquin ; Jean-Pierre Buyle | Limal : ANTHEMIS | 2011
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Carine Doutrelepont ; François Dubuisson, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUX ... | 2008En suivant une approche critique et scientifique, cet ouvrage passe en revue les changements introduits dans la loi de 1994 afin d'adapter le droit d'auteur et les droits voisins à l'environnement numérique. Il traite successivement de la notion[...]
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Vassilios Karayannis ; Carine Doutrelepont ; WAELBROECK MICHEL, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | 2005Le présent ouvrage constitue, avec des légers remaniements, le fruit d'une recherche accomplie au sein du Centre du droit de l'Information et de la Communication qui a mené son auteur à l'obtention du grade de Docteur en droit de l'Université Li[...]
Article : Article de revue
Bastien c./RTBF.;Il résulte de la combinaison de l'article 7, )1er du décret portant le statut de la RTBF et de l'article 3 de la loi du 16 juillet 1973 garantissant la protection des tendances idéologiques et philosophiques, qu'il n'est pas int[...]Article : Article de revue
+reste du programme. - Infraction à l'article 27quater, alinéas 1er et 4 et à l'article 28, ) 1er, 4°, du décret du 17 juillet 1987. Conseil supérieur de l'audiovisuel, 17 mai 2000.;;Un "reportage d'information" qui présente un produit sans dist[...]
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CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. L'ouvrage a trait à diverses questions d'actualité du droit de l'audiovisuel européen. Les récents arrêts de la Cour de Justice sont examinés ainsi que les [...]Article : Article de revue
OMPI = Organisation Mondiale de la Protection Intellectuelle.
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Carine Doutrelepont | Bruxelles : Bruylant | (FACULTE DE DROIT UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES) | 1996CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Opinions de spécialistes de l'audiovisuel sur des sujets tels que : «Télévision sans frontières», La lutte contre la piraterie audiovisuelle, concentrations [...]Livre
Carine Doutrelepont | Bruxelles : Bruylant | (FACULTE DE DROIT UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES) | 1994CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. La compétence de la Communauté européenne en matière de relations externes dans les domaines de l'audiovisuel et du droit d'auteur. - Compétence de la Commun[...]
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Carine Doutrelepont, Auteur ; Maxime de Brogniez, Collaborateur | Wolters KluwerLes deux tomes du code de droit des médias et de droit de l’information, conçus à l’initiative de Carine Doutrelepont, professeur ordinaire à l’Université libre de Bruxelles, membre de l’Académie royale de Belgique et avocat fondateur de Doutrel[...]Livre
Carine Doutrelepont, Auteur ; Maxime de Brogniez, Collaborateur | Wolters KluwerLes deux tomes du code de droit des médias et de droit de l’information, conçus à l’initiative de Carine Doutrelepont, professeur ordinaire à l’Université libre de Bruxelles, membre de l’Académie royale de Belgique et avocat fondateur de Doutrel[...]
