| Titre : | Journal des tribunaux (JT) |
| Type de document : | Périodique : Titre de revue |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 1995-... |
| ISBN/ISSN/EAN : | 0021-812X |
| Note générale : |
1.Télécharger via STRADA LEX.
- Réf + sommaire disponibles en ligne depuis la revue sans numéro du 1er janvier 1978 (1978) à la revue sans numéro du 1er janvier 1997 (1997); - Texte intégral disponibles depuis le numéro 5825 (1997/1). 2. Salle de lecture : pas de conservation. 3. PMB : numéros dépouillés depuis le numéro 5776 (1995). 4. Archives : numéro 4599 (1968) au numéro 5866 (1997) |
| Langues: | Français |
| Sujets-matières : | droit et/ou législation |
| Index. décimale : | 34000 (Droit. Codes. Jurisprudence. Philosophie du droit. Légistique.) |
| Résumé : |
Fondé en 1881 par Edmond PICARD, et ensuite dirigé par Léon HENNEBICQ (1900-1940), Charles VAN REEPINGHEN (1944-1966), Jean DAL (1966-1981) et Roger O. DALCQ (1981-2004), le Journal des Tribunaux a trois objectifs essentiels : développer la doctrine, publier la jurisprudence sélectionnée, être le premier reflet de la vie judiciaire.
La doctrine : Le Journal des tribunaux ne se contente pas de publier chaque semaine un article de doctrine; bien plus, il suscite celle-ci en invitant les auteurs à publier sur les sujets sans cesse nouveaux qui naissent de l'actualité. La jurisprudence : Le Journal des tribunaux veut rester une revue couvrant tous les secteurs du droit. Il publie dans les meilleurs délais toute la jurisprudence importante. En outre, les décisions publiées font souvent l'objet d'une note d'observations. Les chroniques et les examens de jurisprudence font régulièrement le point sur un sujet déterminé. La chronique judiciaire : Elle informe les lecteurs de toutes les activités intéressantes : vie des Palais, comptes rendus de colloques et de conférences, recension des ouvrages juridiques, activités des barreaux, de l'Ordre national, de l'association des juristes d'entreprise, etc. |
| Fonds : | Courant |
Liste des numéros ou bulletins :
| Numéro ou élément de périodique | Mention de date : | Titre | Nombre d'articles | ||
|---|---|---|---|---|---|
|
2025/27 | Quelles obligations positives des États dans la prévention des féminicides ? | 1 article | ||
|
2025/25 | Chronique de la jurisprudence belge de laCour européenne des droits de l'homme – (1er janvier 2024 - 1er janvier 2025) | |||
|
2025/26 | Responsabilité extracontractuelle des dirigeants de personnes morales au regard de l'article 6.3 du Code civil | |||
|
2025/24 | Le point sur... le dépassement très grave du délai raisonnable comme cause d'extinction de l'action publique | |||
|
2025/23 | Chronique de législation en droit privé – (1er juillet - 31 décembre 2024) (1re partie) | |||
|
2025/22 | La création d'un Registre central pour les décisions de l'ordre judiciaire | |||
|
2025/21 | Chronique de jurisprudence (2020-2024) | |||
|
2025/20 | Chronique de jurisprudence en droit d'auteur et droits voisins 2023-2024 | |||
|
2025/19 | Le point sur l'égalité des créanciers | |||
|
2025/18 | Les conditions générales : chronique de jurisprudence (2019-2024) | |||
|
2025/17 | Vers une horizontalisation directe des droits fondamentaux ? | 1 article | ||
|
2025/16 | La loi du 25 avril 2024 portant organisation des audiences par vidéoconférence dans le cadre des procédures judiciaires |
