| Titre : | Journal des tribunaux (JT) |
| Type de document : | Périodique : Titre de revue |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 1995-... |
| ISBN/ISSN/EAN : | 0021-812X |
| Note générale : |
Sur PMB, numéros répertoriés depuis N°5776 (01/01/1995). En ligne sur StradaLex depuis 1978. Aux archives, nous avons gardé les exemplaires datés de 1968 à 1977. Pas de gestion papier après 1977. |
| Langues: | Français |
| Sujets-matières : | droit et/ou législation |
| Index. décimale : | 34000 (Droit. Codes. Jurisprudence. Philosophie du droit. Légistique.) |
| Résumé : |
Fondé en 1881 par Edmond PICARD, et ensuite dirigé par Léon HENNEBICQ (1900-1940), Charles VAN REEPINGHEN (1944-1966), Jean DAL (1966-1981) et Roger O. DALCQ (1981-2004), le Journal des Tribunaux a trois objectifs essentiels : développer la doctrine, publier la jurisprudence sélectionnée, être le premier reflet de la vie judiciaire.
La doctrine : Le Journal des tribunaux ne se contente pas de publier chaque semaine un article de doctrine; bien plus, il suscite celle-ci en invitant les auteurs à publier sur les sujets sans cesse nouveaux qui naissent de l'actualité. La jurisprudence : Le Journal des tribunaux veut rester une revue couvrant tous les secteurs du droit. Il publie dans les meilleurs délais toute la jurisprudence importante. En outre, les décisions publiées font souvent l'objet d'une note d'observations. Les chroniques et les examens de jurisprudence font régulièrement le point sur un sujet déterminé. La chronique judiciaire : Elle informe les lecteurs de toutes les activités intéressantes : vie des Palais, comptes rendus de colloques et de conférences, recension des ouvrages juridiques, activités des barreaux, de l'Ordre national, de l'association des juristes d'entreprise, etc. |
| Fonds : | Courant |
Liste des numéros ou bulletins :
| Numéro ou élément de périodique | Mention de date : | Titre | Nombre d'articles | ||
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2024/36 | 7000... et en 2050 ? | 1 article | ||
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2024/33 | La nouvelle mesure de sûreté pour la protection de la société | |||
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2024/34 | Propriété industrielle | |||
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2024/35 | La notion de « parties en cause » en degré d'appel dans la jurisprudence de la Cour de cassation | |||
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2024/32 | La nouvelle possibilité offerte aux communes de soumettre certains établissements accessibles au public à une enquête d'intégrité | |||
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2024/31 | De la nécessité d'une interaction constructive entre les pouvoirs de l'État pour asseoir les fondements d'un État de droit résilient | 2 articles | ||
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2024/30 | L'action en réparation collective revisitée à l'aune de la loi du 21 avril 2024 | 1 article | ||
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2024/29 | Actualités législatives en médiation : qui trop embrasse... – Commentaire de la loi du 29 février 2024 introduisant le livre II du Code pénal et des lois du 27 mars et du 15 mai 2024 portant dispositions en matière de digitalisation de la justice et dispositions diverses (Ibis et II) | |||
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2024/28 | Standards professionnels des huissiers de justice et autres agents d'exécution au prisme de la digitalisation de la justice civile : perspectives européennes | 1 article | ||
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2024/27 | Le notaire face aux vices cachés : état des lieux et perspective de réforme | |||
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2024/26 | Chronique de législation en droit privé – (1er juillet - 31 décembre 2023) (Deuxième partie) | |||
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2024/25 | Chronique de législation en droit privé – (1er juillet – 31 décembre 2023) (Première partie) | 1 article |
