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Christian Behrendt, Auteur ; Martin Vrancken, Auteur ; André Alen, Préfacier, etc. | Brugge : LA CHARTE | 2021Comme son titre l'indique, le présent ouvrage n'ambitionne pas de couvrir l'étude de l'ensemble du droit constitutionnel belge. De nombreuses choses qui auraient mérité d'être dites ne le sont en effet pas. Cela est notamment vrai pour la Cinqui[...]
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Christian Behrendt, Auteur ; Martin Vrancken, Auteur ; André Alen, Préfacier, etc. | Bruxelles : LA CHARTE | 2019Comme son titre l’indique, le présent ouvrage n’ambitionne pas de couvrir l’étude de l’ensemble du droit constitutionnel belge. De nombreuses choses qui auraient mérité d’être dites ne le sont en effet pas. Cela est notamment vrai pour la Cin[...]
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Après une carrière aussi riche que variée, Jean Spreutels a quitté ses fonctions de président de la Cour constitutionnelle de Belgique le 31 août 2018. Ces Mélanges constituent l'hommage que ses collègues et ses amis ont, à cette occasion, voulu[...]
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Article : Article de revue
" Deux arrêts récents de la Cour de cassation, datés du 1er juin et du 28 septembre 2006, admettent pour la première fois que l'Etat [le pouvoir législatif] peut être tenu responsable pour des fautes du législateur. Ils invitent à une réflexion[...]
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Contributions et débats d'un colloque de la commission des affaires institutionnelles du Sénat belge, tenu en 2005 à l'occasion des 175 ans de l'indépendance de la Belgique, sur les relations de la constitution belge avec les projets de constitu[...]
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CENTRUM VOOR DE INTERDISCIPLINAIRE STUDIE VAN BRUS ; Els Witte ; André Alen ; Hugues Dumont ; VANDERNOOT P ; Jan De Groof | Bruxelles : VRIJ UNIVERSTEIT BRUSSEL | 2002Actes du colloque organisé à Bruxelles les 16 et 17 décembre 2002 par le réseau de Recherche du FWO-Vlaanderen "Recherches sur Bruxelles et autres villes/capitales multilingues".
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André Alen ; Armand De Decker ; Francis Delperée ; et al. ; Armand De Decker, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | Centre d'études constitutionnelles et administratives | 2002Dans un Etat fédéral comme la Belgique, quel Sénat instituer ? Comment le composer ? Quelles attributions lui reconnaître ? Comment articuler ses interventions avec celles de la Chambre des représentants et des parlements communautaires et régio[...]Livre
Après une approche du modèle bruxellois dans une perspective comparative, les aspects socio-économiques, démogrraphiques, socio-culturels et socio-linguistiques sont tour à tour abordés. Les analyses politiques, juridiques et institutionnelles s[...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
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