Titre : | Bulletin d'informations relatives au Parlement flamand, 12/10-11 (2012) |
Auteurs : | SCHUMACHER LUC |
Type de document : | Article : Article de revue |
Dans : | Bulletin d'informations relatives au Parlement flamand (num ind, 2012) |
Article en page(s) : | 17 p. |
Sujets-matières : |
Parlement flamand (Vlaams Parlement)
Flandre (Vlaams Gewest) (entité fédérée) rapport scission de la circonscription électorale de Bruxelles-Hal-Vilvorde |
Index. décimale : | 06110 (Institutions, organisations officielles (étatiques, nationales, internationales).) |
Résumé : |
CE DOCUMENT N'EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR ACCEDER AU DOCUMENT, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS "MULTIMEDIAS" Titre propre du bulletin 2010-2011 : La Flandre, à travers les travaux du Parlement flamand : Bulletin d'informations pour la session 2010-2011 |
Note de contenu : |
1. Décrets publiés au Moniteur belge A. Finances et budget B. Matières communautaires C. Matières régionales D. Matières régionales et communautaires 2. Résolutions, motions et autres textes adoptés A. Budget et finances B. Matières institutionnelles C. Matières communautaires D. Matières régionales E. Matières communautaires et régionales 3. Composition du Parlement flamand 4. Composition du Gouvernement flamand |
Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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PCF P 00005241 | n.c. | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Consultable sur place Exclu du prêt |