| Titre : | Les perspectives budgétaires de la Région de Bruxelles-Capitale de 2011 à 2021 (2011) |
| Auteurs : | Robert Deschamps ; DE STREEL ALAIN ; HERMANS EMILIE ; et al. |
| Type de document : | Article : Article de revue |
| Dans : | Cahiers de recherche du CERPE (Centre de recherches en économie régionale et politique économique) (n°56, 2011) |
| Article en page(s) : | 88 p. |
| Sujets-matières : |
finances publiques
Région de Bruxelles-Capitale (entité fédérée) |
| Index. décimale : | 33600 (Finances publiques. Budgets.) |
| Résumé : |
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| Note de contenu : |
Introduction 5 I. Simulateur macrobudgétaire : structure et principes méthodologiques 6 I.1. La structure du simulateur macrobudgétaire 6 I.2. Les principes méthodologiques 7 I.2.1. La fidélité aux décisions 7 I.2.2. La souplesse d’utilisation 7 II. Situation d’amorçage : le budget 2011 initial de la Région de Bruxelles-Capitale 9 II.1. Les recettes de la Région de Bruxelles-Capitale en 2011 10 II.1.1. Transferts en provenance du Pouvoir fédéral 13 II.1.2. Impôts régionaux et taxes perçues par la Région de Bruxelles-Capitale 17 II.1.3. Recettes sur fonds organiques ou recettes affectées 19 II.1.4. Transfert en provenance de l'Agglo 19 II.1.5. Recette en provenance de la S.L.R.B. 20 II.1.6. Recettes en provenance de l’union européenne pour les actions cofinancées 20 II.1.7. Intérêts de placement 21 II.1.8. Produits des emprunts émis à plus d’1 an (codes 9) 21 II.1.9. Autres recettes 21 II.2. Les dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale en 2011 22 II.2.1. Dépenses primaires particulières 24 II.2.2. Dépenses primaires ordinaires 32 II.2.3. Dépenses de dette 32 II.3. Les corrections effectuées pour le calcul des soldes budgétaires en 2011 : l’application de la méthodologie SEC 95 35 II.3.1. Le périmètre de consolidation 35 II.3.2. Les codes 9 36 II.3.3. Les sous-utilisations de crédits 36 II.3.4. Les codes 8 37 II.4. Objectifs budgétaires issus des Comités de concertation 39 II.5. Soldes de la Région de Bruxelles-Capitale en 2011 40 II.6. L’endettement de la Région de Bruxelles-Capitale en 2011 42 II.6.1. Dette directe 42 II.6.2. Dette indirecte 43 II.6.3. Dette totale 45 III. Evolution des dépenses et des recettes de la Région de Bruxelles-Capitale depuis 2001 47 IV. Hypothèses de projections des recettes et dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale sur la période 2012-2021 52 IV.1. Les paramètres macroéconomiques et démographiques 52 IV.2. Les recettes de la Région de Bruxelles-Capitale de 2012 à 2021 54 IV.2.1. Transferts du Pouvoir Fédéral 54 IV.2.2. Impôts régionaux, taxes régionales 57 IV.2.3. Recettes sur fonds organiques ou recettes affectées 58 IV.2.4. Fonds pour la gestion de la dette 58 IV.2.5. Transfert en provenance de l'Agglo 59 IV.2.6. Recette en provenance de la S.L.R.B. 59 IV.2.7. Recettes en provenance de l’union européenne 59 IV.2.8. Intérêts de placement 60 IV.2.9. Produits des emprunts émis à plus d'1 an (codes 9) 60 IV.2.10. Autres recettes 60 IV.2.11. L’impact du différentiel d’inflation 2011 60 IV.3. Les dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale de 2012 à 2021 62 IV.3.1. Dépenses primaires ordinaires 62 IV.3.2. Dépenses primaires particulières 62 IV.3.3. L’impact du différentiel d’inflation 2011 68 IV.3.4. Dépenses de dette 69 IV.4. Les hypothèses de projection des corrections SEC 95, du solde de financement et de l’objectif budgétaire de la Région bruxelloise 73 IV.4.1. Corrections SEC 95 73 IV.4.2. Objectif budgétaire 75 V. Simulation sur la période 2012-2021 76 |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF P 00005606 | n.c. | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Consultable sur place Exclu du prêt |
