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Sébastien Adalid, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2025Processus sans objectif ultime défini, l’intégration européenne a longtemps progressé par de nouveaux essors successifs, qui lui donnent un objectif temporaire. Depuis le début du siècle, l’intégration semble dépourvue de but, tributaire des cri[...]
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Aude Bouveresse, Directeur de publication ; Anastasia Iliopoulou-Penot, Directeur de publication ; Julie Rondu, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2023En proposant une étude critique des acquis, des évolutions et des enjeux actuels de la citoyenneté de l’Union, cet ouvrage vise à questionner la signification de la citoyenneté européenne, tant pour les individus que pour l’Union elle-même. Dans[...]
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Yves Petit, Directeur de publication ; Frans Timmermans, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2022Le bilan de l'élargissement de l'Union européenne aux pays de l'Est. Les contributeurs analysent notamment les effets des mouvements nationalistes identitaires dans certains Etats membres. ©Electre 2022
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Sarah Ganty, Auteur ; Emmanuelle Bribosia, Préfacier, etc. ; Isabelle Rorive, Préfacier, etc. ; Cornelis Arnoldus Groenendijk, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2021Issue d'une thèse, une étude sur le concept d'intégration mobilisé dans le droit de l'Union européenne depuis les années 1960. L'auteure conclut que le droit européen tend à restreindre l'accès aux droits et aux statuts des migrants originaires [...]
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Romain Tinière, Directeur de publication ; Claire Vial | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2020Proclamée en marge du sommet de Nice le 7 décembre 2000, la Charte des droits fondamentaux 50 de l'Union européenne devra attendre l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne le 1er décembre 2009 pour accéder à la force juridique contraignante et [...]
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À l'heure où l'Union européenne est une nouvelle fois mise à l'épreuve par une crise sanitaire, sociale et économique totalement inédite, le présent ouvrage analyse la légitimité et la capacité de l'Union à affirmer ses principes, ses fondements[...]
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Pierre-Henri Teitgen, Auteur ; Joël Rideau, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2019Le cours de Droit institutionnel communautaire dispensé par le Professeur Pierre-Henri Teitgen à la Faculté de droit de Paris fut le premier cours de droit communautaire mis à la disposition des étudiants sous la forme d'un polycopié puis présen[...]
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Edouard Dubout, Directeur de publication ; Francesco Martucci, Directeur de publication ; Fabrice Picod, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2019Innovation du traité de Lisbonne, la procédure d’initiative citoyenne européenne introduit une forme de démocratie participative à l’échelle de l’Union européenne. À un moment où des revendications croissantes se font entendre en faveur du dével[...]
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Catherine Haguenau-Moizard, Directeur de publication ; Christian Mestre, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2018Les auteurs définissent le caractère démocratique de l'Union européenne, avec les pouvoirs accordés au Parlement européen, la démocratie au sein des Etats membres, et citent les pistes d'une refondation du système politique de l'UE, notamment à [...]
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Évoquer le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne s'apparente à une gageure. Cette institution donne très peu d'indices sur le contexte et la portée politiques de sa jurisprudence. De type syllogistique, dépourvus d'opinions [...]
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Charles Bahurel, Directeur de publication ; Elsa Bernard, Directeur de publication ; Marion HO-Dac, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2017
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Ces études interrogent le droit communautaire en tant que discipline émancipée du droit international, et qui à ce titre devrait générer à son tour une doctrine, afin de s'assurer une légitimité. Cette question est envisagée sous l'angle des div[...]
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Un système de protection des droits fondamentaux s'est progressivement mis en place dans les Communautés européennes puis, plus largement, à partir de 1993 dans l'Union européenne. La Cour de justice des Communautés européennes en a été le fer d[...]
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La théorie de la séparation des pouvoirs est utilisée pour évaluer le mode d'exercice du pouvoir communautaire. Elle fournit les schèmes explicatifs permettant de proposer une théorisation des mécanismes juridiques de la répartition du pouvoir a[...]
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Edouard Dubout, Auteur ; Laurence Burgorgue-Larsen, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2006Thèse sur la clause de lutte contre les discriminations de l'article 13 du Traité de Rome instituant une Communauté européenne, sur la portée de son adoption et de son utilisation, sur ses applications en droit communautaire, sur les procédures [...]
