| Titre : | Quelle activité parlementaire en période d'affaires courantes ? (2014) |
| Auteurs : | Xavier Baeselen ; Sandra Toussaint ; Nathalie Brack, Auteur ; Jean-Benoît Pilet, Auteur |
| Type de document : | Article : Publication du Parlement |
| Dans : | Les Cahiers de l'ULB et du PFWB (n°1, 2014) |
| Article en page(s) : | 58 p. |
| Note générale : |
Le présent article est le fruit d’un travail de réflexion mené de concert par des chercheurs universitaires et des fonctionnaires parlementaires.
Chercheurs et praticiens ont décidé de se pencher sur le rôle et les activités du Parlement en période « d’affaires courantes ». L’ambition est d’évaluer la façon dont le Parlement peut organiser ses activités en l’absence d’un gouvernement de plein exercice. Cette analyse s’appuie sur deux éléments : (I et II) ce que dit le droit sur les affaires courantes et sur les activités du Parlement pendant cette période, et (III) les activités concrètes du Parlement durant la longue période de formation du gouvernement qui a suivi les élections fédérales de 2010. Affaires courantes |
| Langues: | Français |
| Sujets-matières : |
Afrique
gouvernement fédéral science politique |
| Index. décimale : | 32800 (Parlement. Gouvernement. Représentation du peuple : fonctions, activités. Droit parlementaire.) |
| Note de contenu : |
Mot du Président du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Introduction I. Le concept des « affaires courantes » II . Impacts d’une situation d’affaires courantes sur les activités parlementaires III . De la théorie à la pratique : La longue période d’affaires courantes 2010-2011 Conclusion Annexe : Entretiens menés avec les présidents de groupe francophones à la Chambre des représentants pendant la période d’affaires courantes 2010-2011 |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF NP00001868 | n.c. | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
