| Titre : | Les associations sans but lucratif (2004) |
| Auteurs : | Pierre Blaise |
| Type de document : | Article : Article de revue |
| Dans : | Dossiers du CRISP (n°62, 2004) |
| Article en page(s) : | 78 p. |
| Sujets-matières : | ASBL (association sans but lucratif) |
| Index. décimale : | 34221 (Droit des asbl.) |
| Résumé : | On compte plus de 100 000 associations en Belgique : le tissu associatif du pays est un des plus denses au monde et les secteurs d'activité sont extrêmement diversifiés. L'association sans but lucratif ou ASBL est une des formes juridiques dont peuvent se doter les associations. Toutefois, un certain nombre de problèmes liés à l'application de la loi qui règle leur fonctionnement ont conduit à une réforme importante qui a vu le jour en 2002. Ce Dossier vise à approcher la réalité des ASBL sous divers angles. Il retrace les grandes étapes historiques de l'évolution de la vie associative et de la liberté d'association garantie par la Constitution ; il tente d'apporter l'éclairage de la sociologie sur une réalité sociale fort importante aujourd'hui en Belgique ; il réserve un espace à l'analyse du rôle économique des asbl ; il examine sous l'angle socio-politique l'évolution de leurs relations avec les pouvoirs publics ; il décrit les aménagements juridiques apportés à la loi sur les asbl et en explique les enjeux et la portée. |
| Note de contenu : |
TABLE DES MATIERES Introduction 1ère partie. Histoires et principes 2ème partie. Formes juridiques 3ème partie. Le champ associatif 4ème partie. La réforme des asbl Conclusions |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF NP00001879 | n.c. | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
