| Titre : | Les perspectives budgétaires de la Région Bruxelles-Capitale de 2015 à 2025 (2015) |
| Auteurs : | Sébastien Thonet ; Elodie Lecuivre ; PODGORNIK, CAROLINE ; et al. |
| Type de document : | Article : Article de revue |
| Dans : | Cahiers de recherche du CERPE (Centre de recherches en économie régionale et politique économique) (n°80, 2015) |
| Article en page(s) : | 73 p. |
| Sujets-matières : |
Région de Bruxelles-Capitale (entité fédérée)
budget finances publiques |
| Index. décimale : | 33600 (Finances publiques. Budgets.) |
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| Note de contenu : |
Abstract p.1 Partie 1. Le modèle macrobudgétaire : structure et principes méthodologiques p. 5 I. La structure du modèle p.5 II. Les principes méthodologiques p. 6 II.1 La fidélité aux décisions p.6 II.2 La souplesse d’utilisation p. 6 II.3 La cohérence d’ensemble p.7 Partie 2 : Le budget 2015 initial de la Région de Bruxelles-Capitale et les hypothèses de projection à l’horizon 2025 p. 8 I. Les paramètres p. 8 I.1 Les paramètres aux budgets 2014 et 2015 p. 8 I.2 Les paramètres de 2015 à 2025 p. 8 II. Les recettes p. 11 II.1 Transferts en provenance du Pouvoir fédéral p.14 II.2 Impôts régionaux et taxes perçues par la RBC p.23 II.3 Recettes liées aux infractions routières p.27 II.4 Recettes sur fonds organiques ou recettes affectées p.28 II.5 Transfert en provenance de l'Agglomération bruxelloise p.28 II.6 Recettes en provenance de la SLRB (Code 8) p.29 II.7 Recettes en provenance de l’Union européenne p.29 II.8 Intérêts de placement p.30 II.9 Produits des emprunts émis à plus d’un an (Codes 9) p.30 II.10 Autres recettes p.30 III. Les dépenses p.32 III.1 Dépenses primaires ordinaires p.34 III.2 Dépenses primaires particulières p. 35 III.3 Dépenses de dette p.44 IV. Soldes de la RBC p.46 IV.1 Corrections SEC p.47 IV.2 Objectifs budgétaires p.51 V. L’endettement p. 52 V.1 Dette directe LSF p.52 V.2 Dette directe reprise p.53 V.3 Dettes à consolider selon la norme SEC («dette indirecte») p.53 V.4 Dette totale p.55 V.5 Autres dettes à consolider (pour information) p.56 V.6 Dettes garanties par la RBC p.57 Partie 3 : Évolution des dépenses et des recettes de la RBC depuis 2001 p.58 Partie 4 : Simulation des perspectives budgétaires de la RBC à l’horizon 2025 p.62 |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF P 00008020 | n.c. | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Consultable sur place Exclu du prêt |
