| Titre : | Destin du fédéralisme. |
| Auteurs : | Stéphane Rials, Auteur |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986 |
| Format : | 78 p. |
| Sujets-matières : |
régionalisation / fédéralisation
Etat fédéral philosophie politique Etats-Unis d'Amérique Suisse Allemagne entités fédérées |
| Index. décimale : | 32310 (Régionalisme. Fédéralisme.) |
| Résumé : |
Dans cet essai, Stéphane Rials défend l'idée que le fédéralisme est avant tout une philosophie politique de la liberté, et non une simple technique d'organisation de l'État. Selon lui, le fédéralisme repose sur la limitation du pouvoir par sa répartition entre plusieurs niveaux de gouvernement, conformément au principe de subsidiarité et à l'autonomie des collectivités fédérées.
L'auteur observe toutefois que les États fédéraux contemporains (notamment les États-Unis, la Suisse et la République fédérale d'Allemagne) connaissent un mouvement continu de centralisation. Cette évolution résulte de facteurs juridiques, financiers, administratifs et culturels qui renforcent progressivement le pouvoir central au détriment des entités fédérées. Rials considère que cette tendance menace l'équilibre propre au fédéralisme et, plus largement, les libertés politiques qu'il est censé protéger. Il plaide donc pour un renouveau du fédéralisme, fondé sur : le respect effectif de l'autonomie des États fédérés ; une véritable répartition des compétences ; des contre-pouvoirs institutionnels solides ; le principe de subsidiarité, selon lequel les décisions doivent être prises au niveau le plus proche des citoyens. L'ouvrage est davantage un essai de théorie constitutionnelle qu'une étude descriptive. Il s'inscrit dans une réflexion critique sur l'évolution de l'État moderne et sur les moyens de préserver les libertés publiques. |
| Note de contenu : |
AVANT-PROPOS
1 QU'EST-CE QUE LE FEDERALISME? L'Etat La notion d'Etat La puissance étatique L'Etat Fédéral Le phénomène fédératif Où gît la puissance étatique dans le complexe Etat fédéral - "Etats" fédérés ? Les techniques de l'Etat Fédéral L'exigence de participation L'exigence d'autonomie La garantie de l'autonomie 2 LES AVANTAGES DU FEDERALISME Fédéralisme et subsidiarité Fédéralisme et concurrence des choix publics 3 LA CRISE DU FEDERALISME Comprendre la crise L'esprit originaire du fédéralisme Les facteurs contemporains de la "centralisation" du fédéralisme Situation actuelle du fédéralisme Les voies juridiques de la crise L'affadissement de l'exigence de participation Le conformisme obligé de la pratique de l'auto-organisation L'inflexion de la répartition des compétences législatives au bénéfice de la Fédération Les implications du principe selon lequel le droit fédéral brise le droit fédéré La logique du système de garantie de l'autonomie retenu Les voies financières de la crise Les dépenses Les recettes La question de la péréquation des recettes entre collectivités fédérées Fédéralisme "coopératif" et crise du fédéralisme 4 TIMIDITE DU RENOUVEAU EN GUISE DE CONCLUSION ESQUISSE D'UN NOUVEAU FEDERALISME: LE FEDERALISME "TRIALISTE" Libérer l'auto-organisation Clarifier l'économie de la répartition des compétences Compenser les implications du principe selon lequel le droit fédéral brise le droit fédéré Repenser le mécanisme de la garantie de l'autonomie fédérée Imaginer un nouvel agencement du complexe Etat fédéral Donner toute sa mesure à la participation Redistribuer le pouvoir financier Assurer le caractère purement contractuel de la coopération NOTES |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 107627 | 32310 RIA | Livre | Centre de documentation | Magasin | Disponible |
