| Titre : | Le Fédéralisme inachevé : réflexions sur le système institutionnel belge |
| Auteurs : | Marc Uyttendaele, Auteur |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Bruylant, 1991 |
| Collection : | Faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-0526-0 |
| Format : | 689 p. |
| Sujets-matières : |
régionalisation / fédéralisation
révision de la Constitution réforme des institutions |
| Index. décimale : | 32310 (Régionalisme. Fédéralisme.) |
| Résumé : |
Dans cet ouvrage, Marc Uyttendaele analyse les réformes institutionnelles belges de 1988-1989 afin de déterminer si elles ont réellement transformé la Belgique en État fédéral.
Sa thèse principale est que le fédéralisme belge demeure « inachevé ». Selon lui, les réformes n'ont pas créé un fédéralisme pleinement cohérent, mais un système hybride dans lequel coexistent trois logiques : une logique unitaire, héritée de l'ancien État centralisé ; une logique régionale, fondée sur les Régions (Wallonne, Flamande et Bruxelles-Capitale) ; une logique communautaire, centrée sur les Communautés linguistiques. L'auteur examine en détail : les institutions fédérales, régionales et communautaires ; la répartition des compétences ; les mécanismes de prévention et de règlement des conflits de compétences ; les principes du fédéralisme comparé afin d'évaluer le modèle belge. Sa conclusion est que les réformes de 1988-1989 constituent une étape importante, mais qu'elles laissent subsister de nombreuses incohérences institutionnelles, empêchant encore la Belgique d'être un État fédéral « classique » |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 107636 | 32310 UYT | Livre | Centre de documentation | Magasin | Disponible |
| FHI L 00000169 | 32310UYTF | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Consultable sur place Exclu du prêt |
