| Titre : | Le Droit fédéral en Europe : un essai historique |
| Auteurs : | Stefan Schepers, Auteur ; Emile Noël, Auteur |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Bruylant, 1991 |
| Format : | 138 p. |
| Sujets-matières : |
régionalisation / fédéralisation
droit et/ou législation histoire / sciences historiques compétence fédérale Cour constitutionnelle |
| Index. décimale : | 32310 (Régionalisme. Fédéralisme.) |
| Résumé : |
Dans Le droit fédéral en Europe, Stefan Schepers étudie l'évolution historique de l'idée fédérale en Europe et montre comment les concepts du fédéralisme ont influencé la construction européenne. L'ouvrage ne défend pas que l'Union européenne soit déjà un État fédéral, mais explique que son développement juridique s'inscrit dans une longue tradition européenne de partage des compétences entre différents niveaux de pouvoir.
Les principaux thèmes abordés sont : les origines historiques du fédéralisme en Europe, depuis le Saint-Empire romain germanique jusqu'aux fédérations modernes ; les expériences fédérales menées dans plusieurs États européens (Suisse, Allemagne, Belgique, etc.) ; la distinction entre confédération et fédération ; l'émergence d'un ordre juridique européen dépassant la simple coopération entre États ; le rôle du droit communautaire comme élément d'intégration politique ; les perspectives d'une évolution de la Communauté européenne vers une structure davantage fédérale. L'auteur conclut que le fédéralisme constitue un cadre d'analyse pertinent pour comprendre l'intégration européenne, tout en soulignant que celle-ci reste un modèle original, distinct des fédérations classiques. |
| Note de contenu : |
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION GÉNÉRALE INTRODUCTION: Fédéralisme et droit fédéral. §1. Le droit de l'association A. - L'union B. La confédération §2.- Le droit fédéral A. Le fondement B. Conséquences C. Caractéristiques. CONCLUSION CHAPITRE I - Historique de la répartition des compétences §1. L'antiquité A. Le monde grec B. Le monde latin §2.- Evolution vers l'Etat fédéral contemporain A. - L'Allemagne B. - La Suisse C.- L'Autriche. D. - Les Pays-Bas CHAPITRE II - Historique de la superposition des institutions §1- L'Antiquité A. - Le monde grec B. Le monde latin §2.- Evolution vers l'Etat fédéral moderne. A. L'Allemagne B. La Suisse C. - Les Pays-Bas CHAPITRE III - Historique de la participation au pouvoir fédéral §1. La structure du législatif. §2. La participation inégale des Etats au pouvoir fédéral §3. La répartition des compétences entre les organes fédéraux § 4. Les délégués des Etats composants CHAPITRE IV - Historique de la cour constitutionnelle §1. L'absence d'une cour constitutionnelle §2. Les pouvoirs de la cour constitutionnelle §3. L'existence de deux ordres juridiques. CONCLUSION GÉNÉRALE BIBLIOGRAPHIE |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 107634 | 32310 SCH | Livre | Centre de documentation | Magasin | Disponible |
