| Titre : | Parlements et règlements |
| Auteurs : | Emile Toebosch ; Jean Gol, Préfacier, etc. |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Kluwer Editions, 1993 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87377-081-5 |
| Format : | 303 p. ; ouvrage relié |
| Sujets-matières : |
parlements
Chambre des représentants Sénat histoire politique absentéisme parlementaire règlement du Parlement droit de pétition enquête partis politiques histoire parlementaire incompatibilités et cumul des mandats politiques travail législatif du Parlement commission d'enquête |
| Index. décimale : | 32800 (Parlement. Gouvernement. Représentation du peuple : fonctions, activités. Droit parlementaire.) |
| Résumé : |
"Chaque chambre détermine par son règlement le mode suivant lequel elle exerce ses attributions". C'est sous cette forme sibylline que l'article 46 de la Constitution belge organise l'activité des Chambres législatives.
Une partie importante de la vie parlementaire et politique s'inspire de ces règlements et de leur application concrète qui elle-même découle de la tradition des assemblées et de son adaptation constante à des situations nouvelles. |
| Note de contenu : |
Préface
Introduction - Parlements et règlements I : Le président de la Chambre II : L'absentéisme III : Une condition indispensable : la discipline IV : Le travail législatif préparatoire V : Orateurs et temps de parole VI : L'enquête parlementaire VII : Le droit de pétition VIII : Les incompatibilités IX : Les partis politiques au parlement X : Publication des débats : comptes rendus sténographiques et annales Index |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 101051 | 32800 TOE | Livre | Centre de documentation | Salle de lecture | Consultable sur place Exclu du prêt |
