| Titre : | Le Sénat dans une structure fédérale : Volume I |
| Auteurs : | Bibliothèque du Parlement |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Parlement fédéral, 1992 |
| Collection : | Dossiers documentaires, num. 4 |
| Format : | s.p. |
| Sujets-matières : |
parlements
Constitution Sénat |
| Index. décimale : | 32800 (Parlements. Activité parlementaire.) |
| Résumé : |
Publié par la Bibliothèque du Parlement fédéral dans la collection Dossiers documentaires, cet ouvrage de 1992, en deux volumes, étudie la place du Sénat dans un État fédéral.
Il revient sur l’histoire du Sénat belge, les dispositions constitutionnelles qui le concernent et les raisons du choix du bicaméralisme. Il examine surtout comment le Sénat peut être adapté à la transformation de la Belgique en État fédéral et servir de représentation aux différentes composantes de l’État. |
| Note de contenu : | Volume I : 1. Bibliographie. 2. le Sénat en Belgique : articles de la Constitution concernant les chambres législatives nationales et le Sénat et leurs modifications. Le choix du bicaméralisme par la Constituante. Justification du bicaméralisme de 1830 à nos jours. Volume II. Le Sénat dans quelques pays à structure fédérale : Allemagne, Autriche, Suisse, Canada, Etats-Unis. |
| Fonds : | Historique |
| Est accompagné de : |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 107605 | 32800 BIB | Livre | Centre de documentation | Magasin | Disponible |
