| Titre : | Législation relative à l'homologation du titre délivré à l'issue de l'enseignement secondaire |
| Auteurs : | Marie-Paule Cabiaux |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : PARLEMENT DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE (PCF), 2004 |
| Format : | 28 p. |
| Sujets-matières : | diplômes de fin d'études et/ou de fin de cycle |
| Index. décimale : | 37126 (Diplômes. Certificats. Examens. Evaluation) |
| Résumé : |
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| Note de contenu : |
Sommaire Introduction I. Quelques constats II. Présentation des normes applicables à l'homologation du titre délivré à l'issue de l'enseignement secondaire en Communauté française Section 1. Les normes légales et décrétales Section 2. Les mesures réglementaires d'exécution III. Remarques relatives à la procédure d'homologation du titre délivré à l'issue de l'enseignement secondaire en Communauté française |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF BR00000796 | n.c. | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Consultable sur place Exclu du prêt |
