Titre : | Le Droit d'auteur et les droits voisins : synthèse après la loi du 30 juin 1994 |
Auteurs : | VAN DEN BULCK PAUL |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Bruxelles : Kluwer Editions, 2000 |
Collection : | (SYNTHESES DE JURISPRUDENCE) |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-5062-238-7 |
Format : | 107 p. |
Sujets-matières : | droit d'auteur |
Index. décimale : | 34300 (Droits intellectuels.) |
Résumé : |
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Cet ouvrage analyse à la lumière de la jurisprudence les règles propres au droit d'auteur et aux droits voisins. Diverses notions sont passées en revues telles que la mise en forme et l'originalité, le titulaire du droit et les présomptions, les oeuvres de collaboration, les limites du droit d'auteur, bases de données et programmes d'ordinateur, le statut particulier des artistes-interprètes, des producteurs de phonogrammes... |
Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
103670 | 34300VAND | Livre | Centre de documentation | Magasin | Disponible |