| Titre : | La fiscalité des oeuvres d'art et antiquités. |
| Auteurs : | François Derème |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2004 |
| Collection : | CAHIERS DE FISCALITE PRATIQUE, num. 3 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 2-8044- |
| Format : | 429 p. |
| Sujets-matières : |
arts
fiscalité |
| Index. décimale : | 33600 (Finances publiques. Budgets.) |
| Résumé : |
Avec la collaboration de : Olivier Bertin, Henry Bounameaux, André Culot, Thibault Denotte, Philippe De Page, Bernard d' Ursel, Serge Mary, Laurent Voisin. L'acquisition, la réalisation ou la transmission d'oeuvres d'art ou d'antiquités peuvent être motivées par des considérations de natures très diverses, d'ordre économique, culturel, familial ou encore personnel. Quelles que soient la ou les raisons de l'opération envisagée, quelque soit le contexte et le procédé retenu, les intervenants seront particulièrement attentifs aux aspects fiscaux. Le coût fiscal pourra même, dans certaines hypothèses, devenir un facteur de motivation ou au contraire un frein au projet initial. Le droit fiscal belge et européen lié à cette problématique n'avait jusqu'à ce jour pas encore fait l'objet d'une étude globale, tant en fiscalité directe qu'indirecte. Cet ouvrage constitue un guide exhaustif, utile et sûr tant pour le praticien intervenant dans ce type d'opérations que pour le particulier. |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 102406 | 33600DERF | Livre | Centre de documentation | Magasin | Disponible |
