| Titre : | Le patrimoine royal |
| Auteurs : | STANGHERLIN KATRIN |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Brugge : LA CHARTE, 2004 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87403-049-9 |
| Format : | 120 p. |
| Sujets-matières : |
Roi / Reine / monarchie
droit constitutionnel |
| Index. décimale : | 34110 (Droit constitutionnel. Compétences et réforme des institutions.) |
| Résumé : |
LE PATRIMOINE ROYAL - VOILA UN SUJET QUE L·ON EVOQUE PARFOIS A VOIX BASSE Que le lecteur à la recherche d·estimations plus ou moins chiffrées et plus ou moins hypothétiques sur la fortune personnelle du Roi passe son chemin, car ce n·est pas de cela qu·il est question ici. Cet ouvrage traite des biens que l·Etat met à la disposition du Roi et cette thématique sera abordée de la façon la plus claire, la plus complète et la plus précise possible, en exposant le régime juridique applicable, en indiquant les lacunes de celui-ci, en donnant le sens de l·évolution historique, en citant des chiffres et en les replaçant dans leur contexte. La plupart des gens savent que le Roi se voit allouer une Liste civile, mais ils ignorent s·il paye des impôts sur celle-ci, à qui appartient Laeken, quel pourcentage est dépensé en chauffage, gaz, électricité et eau, si les biens qu·il achète avec la Liste civile lui appartiennent, etc. Autant de questions dont la réponse se trouve dans cet ouvrage. Quant à l·institution de la Donation royale, elle est le plus souvent totalement méconnue alors qu·elle gère pour le compte de l·Etat un patrimoine mobilier et immobilier (château du Stuyvenberg, château de Ciergnon, château de Fenffe, etc.) absolument fabuleux. Une partie de ces biens est mise à la disposition du Roi car c·était une des conditions imposées par Léopold II lorsqu·il a fait don de ces domaines à l·Etat belge. L·analyse de ces deux institutions, la plus complète jamais réalisée, est rédigée dans un style alerte et émaillée de nombreuses références historiques. EXTRAITS DE L·AVANT-PROPOS DE HENDRIK VUYE, PROFESSEUR ORDINAIRE AUX FUNDP DE NAMUR Cet ouvrage sur le patrimoine royal comble une lacune scientifique. Loin des prises de position à l·emporte-pièce que l·on peut se permettre dans un avant-propos, Katrin Stangherlin traite son sujet avec une grande méticulosité scientifique: ni apologie, ni diatribe. La qualité et la profondeur de l·analyse caractérisent également son ouvrage. La recherche est fouillée aussi bien d·un point de vue juridique qu·historique. (...) L·ouvrage de Katrin Stangherlin est certes accessible au plus grand nombre mais n·est pas pour autant un ouvrage grand public. Il s·agit d·une authentique analyse scientifique. Elle n·écrit pas sur la fortune du Roi, mais bien sur le patrimoine du Roi; la nuance est subtile mais importante. L·auteur a déjà jeté les bases d·une réputation de fiabilité scientifique grâce à plusieurs publications en droit constitutionnel et en matière de la responsabilité civile du fait du service public de la justice. Cet ouvrage consacré au patrimoine du Roi ne manquera pas d·affermir cette notoriété, à juste titre. L·ouvrage de Katrin Stangherlin occupera dorénavant une place de choix à côté des analyses de Jean Stengers (L·action du Roi en Belgique. Pouvoir et influence, 1996, 2ième éd.) et de Mark van den Wijngaert, Lieve Beullens et Dana Brants (België en zijn koningen. Monarchie en macht, 2000, 2ième éd.). Les deux ouvrages cités ont tracé les contours de l·action politique - au sens large - du Roi. Katrin Stangherlin nous offre avec le même brio un pendant patrimonial. Je suis conscient que la comparaison est osée, mais je suis également confiant: le lecteur averti se rendra vite compte que le sujet n·a jamais été abordé de manière aussi magistrale. |
| Note de contenu : |
TABLE DES MATIERES 1. INTRODUCTION 2. LA QUESTION DE LA LEGISLATION ANTERIEURE A L·ETAT BELGE 3. LE DOMAINE PRIVE DU ROI 4. LA DONATION ROYALE A. Raison d·être et historique B. La donation royale au sens substantiel C. La donation royale au sens institutionnel 5. LA LISTE CIVILE A. Historique B. La liste civile au sens constitutionnel C. La liste civile au sens institutionnel 6. CONCLUSION |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF L 00002159 | 34110STAP | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
