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Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins

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Titre :	Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins
Auteurs :	Alain Berenboom
Type de document :	Livre
Mention d'édition :	3ème
Editeur :	Bruxelles : Larcier, 2005
Collection :	Création, information, communication, ISSN 1780-2369
Format :	512 p.
Sujets-matières :	droit d'auteur informatique Internet cinéma (art cinématographique) Union européenne droit international télévision droit voisin
Index. décimale :	34300 (Droits intellectuels.)
Résumé :	Lorsque parut en 1995 «Le nouveau Droit d'auteur et les droits voisins», peu après l'adoption de la nouvelle loi, le livre d'Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le «livre de référence» comme l'écrivait le professeur Françon. Cette nouvelle édition elle aussi fera date : intégrant dix ans de réformes législatives ou réglementaires, de jurisprudence et de doctrine, elle n'est pas une simple mise à jour. Reprenant le fil de toute la matière, Alain Berenboom a entièrement revu son livre, repensé ses principaux chapitres et ses commentaires à la lumière de son expérience, de sa pratique et de l'évolution des idées, bousculées par le numérique et l'internet. Le présent ouvrage rend compte du bouleversement qui, en quelques années, a suivi l'invasion de la galaxie Gutenberg par l'univers numérique. Il a aussi intégré les multiples textes internationaux et européens, ainsi que les arrêtés d'exécution de la loi qui se sont bousculés depuis l'adoption de la législation de 1994. Créateurs, artistes, interprètes, producteurs, éditeurs, concepteurs graphiques et informatiques, tous les titulaires de droits mais aussi les consommateurs trouveront dans ce commentaire l'instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré par de nombreux exemples tirés de la jurisprudence belge et étrangère la plus récente. L'ouvrage trouvera un prolongement virtuel sur l'espace compagnon www.espace-larcier.com où le lecteur pourra consulter les différents textes de lois belges, européens et internationaux, régulièrement mis à jour.
Note de contenu :	TABLE DES MATIERES Première partie - DROIT D’AUTEUR Chapitre I - Le cadre réglementaire du droit d’auteur Pourquoi les auteurs bénéficient-ils d’une protection particulière Le cadre législatif en Belgique Comparaison avec les systèmes de protection des autres droits intellectuels Chapitre II - Les bénéficiaires de la protection Conditions de la protection Oeuvres exclues de la protection Chapitre III - Quels sont les droits des auteurs ? Les droits pécuniaires Les droits moraux Chapitre IV - Les oeuvres créées par plusieurs auteurs et sur commande Les oeuvres indivises Les oeuvres divisibles Les oeuvres composites Chapitre V - La circulation des oeuvres - Les contrats Règles générales Contrats de commande Contrat d’emploi Les contrats organisés par la loi Licences légales ou obligatoires L’application des règles européennes Contrats relatifs aux oeuvres plastiques Succession Chapitre VI - Les oeuvres nées de la technique Le film et les oeuvres analogues au cinéma Les programmes d’ordinateur Multimédias - Banque de données informatiques - Collection L'internet Chapitre VII - Durée de la protection Chapitre VIII - Protection internationale - Droit des auteurs étrangers - Droit européen Principes de protection sur le plan international. Statut des oeuvres étrangères Le statut des oeuvres ressortissant des pays de l’Union de Berne La Convention universelle de Genève GATT - Droit européen Deuxième partie - LES DROITS VOISINS Chapitre IX - Les artistes interprètes et exécutants Bénéficiaires du droit voisin des artistes interprètes ou exécutants Les droits moraux des artistes Droits patrimoniaux de l’artiste Les oeuvres audiovisuelles Durée des droits et entrée en vigueur de la loi Hiérarchie des droits voisins et des droits d’auteur Les oeuvres ouvertes Metteur en scène de théâtre Chapitre X - Producteurs et organismes de radiotélévision Chapitre XI - Protection internationale des droits voisins - Les droits voisins des étrangers Troisième partie - GESTIONS COLLECTIONS - SANCTIONS Chapitre XII - Les sociétés de gestion collective Forme, constitution et fonctionnement des sociétés de gestion Relations entre les titulaires de droits et leurs sociétés Rapport avec les utilisateurs Chapitre XIII - Actions et sanctions Sanctions pénales Les actions civiles L’action en cessation commerciale
Fonds :	Courant

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