| Titre : | Pourquoi le contenu arrive-t-il au spectateur ? |
| Auteurs : | Suzanne Nikoltchev, Directeur de publication |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Strasbourg : OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL, 2004 |
| Collection : | IRIS PLUS COLLECTION |
| Format : | 52 p. |
| Sujets-matières : |
accès aux soins de santé
langues Union européenne droit et/ou législation patrimoine culturel minorités sport amateur cinéma (art cinématographique) |
| Index. décimale : | 07000 (Médias (presse, radio, télévision, internet, livre) : dictionnaires, généralités...) |
| Résumé : |
Ce numéro d'IRIS plus collection reprend quatre grandes thématiques :
- La réglementation de la radiodiffusion en langues minoritaires Les langues sont un volet essentiel de l'histoire, de la culture et de la politique européenne. La possibilité de choisir sa langue revêt la plus haute importance pour ceux pour qui langue officielle ne rime pas avec langue maternelle, par exemple parce qu'ils parlent une langue nationale minoritaire. Le vœu de nos concitoyens de pouvoir choisir leur “propre” langue vise aussi les médias audiovisuels. D'où la question cruciale que pose cet article: faut-il protéger ou promouvoir les langues minoritaires à la télévision, et si oui, comment ? Les exemples de l'Irlande, de la Lettonie, de la Pologne, de la Russie et de l'Ukraine sont attentivement scrutés. IRIS plus vous informe en outre sur le cadre juridique international, qui s'efforce de fixer des normes pour le traitement des langues minoritaires. - Le sport à la lumière du droit européen des médias Partie I. Ce sont de véritables phénomènes sociaux par la fascination que les événements majeurs du paysage sportif tel que le championnat d'Europe de football ou les Jeux olympiques exercent sur le public ; par les droits qu'ils rapportent, ce sont aussi des phénomènes économiques. Le téléspectateur a le plaisir de regarder sur son écran de téléviseur, d'ordinateur ou de téléphone mobile les images de la finale du 100 mètres hommes des Jeux olympiques, ou le match d'ouverture des championnats de football – il ne se doute pas de l'arsenal juridique qu'il a fallu déployer pour réaliser ces retransmissions. Les principes, la naissance, la détention, la cession et l'acquisition des droits sur les grands événements sportifs font l'objet de réflexions qui aboutissent à des questionnements d'ordre juridique. C'est le sujet de cet article. Partie II. Il importe, pour l'organisme de radiodiffusion télévisuelle désireux d'acquérir des droits de retransmission, de savoir si cette activité fait partie du mandat de service public car, si tel est le cas, elle relève des dispositions européennes sur les aides d'Etat. Une autre partie est consacrée par ailleurs aux réglementations européennes à observer lors de la transmission et de la diffusion des événements sportifs. L'auteur examine plus particulièrement la réserve de la télévision commerciale à accès libre à propos des événements d'importance majeure pour la société, les dispositions relatives à la publicité et au parrainage, etc. En résumé, cette deuxième partie analyse les textes portant sur l'exclusivité et sur le contenu des émissions sportives qui jouent un rôle économique majeur dans la vie des organismes de radiodiffusion télévisuelle. - La protection juridique des signaux de radiodiffusion L'arrière plan de cet article est constitué par la douzième session du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes de l'OMPI, dont le thème central était la question : de quelle protection bénéficient les transmissions de radiodiffusion ? Cette protection est-elle encore d'actualité, compte tenu des développements technologiques ? Comment formuler de nouveaux droits, mieux adaptés aux techniques actuelles ? Ces nouveaux droits peuvent-ils s'intégrer sans problème au système actuel de droit d'auteur et de droits voisins ? Que faut-il entendre par radiodiffusion ? Comment traiter la diffusion sur le Web ? Pour vous permettre de mieux suivre les débats, cet article vous propose des informations importantes sur la situation actuelle de la protection juridique des signaux de radiodiffusion au niveau international et européen, et sur le projet du nouveau traité de protection internationale qui est discuté par le Comité permanent. - La protection du patrimoine cinématographique en Europe Les films de cinéma sont un témoignage des situations et des sujets de leurs temps et représentent avant tout une part importante de notre culture. Sont-ils pour autant systématiquement collectés et conservés au même titre que les autres biens culturels ? Sont-ils accessibles à tout un chacun, comme les livres des bibliothèques publiques ou les œuvres d'art des musées ? Une telle collecte n'est cependant pas nécessairement systématique, ni davantage automatique. Il s'agit en effet de concilier, soit par la loi, soit par un accord entre les parties concernées, le droit d'auteur et l'intérêt général que représentent la conservation et la mise à disposition du public. L'objet de cet article est d'examiner les dispositifs retenus par chaque pays et les initiatives prises à l'échelon européen en la matière. Découvrez dans cet article les différents systèmes de dépôt, la conservation des films et la mise à disposition des oeuvres déposées ! |
| Note de contenu : |
SOMMAIRE
L’actualité transfrontalière du droit européen des médias : 1. La réglementation de la radiodiffusion en langues minoritaires 2. Le sport à la lumière du droit européen des médias 3. La protection juridique des signaux de radiodiffusion 4. La protection du patrimoine cinématographique en Europe |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF L 00003027 | 65400P | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
