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Aspects de la dépénalisation en Belgique et aux Etats-Unis.

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Titre :	Aspects de la dépénalisation en Belgique et aux Etats-Unis.
Auteurs :	VAN DE KERCHOVE MICHEL
Type de document :	Livre
Editeur :	Bruxelles : PUBLICATIONS DES FACULTES SAINT-LOUIS, 1987
Collection :	LE DROIT SANS PEINES, num. 41
ISBN/ISSN/EAN :	2-
Format :	557 p.
Sujets-matières :	éthique enfance jeunesse Belgique
Index. décimale :	34500 (Droit pénal.)
Résumé :	CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. La problématique de la dépénalisation et de la décriminalisation parait se mouvoir sans cesse entre le mythe et la mystification. Mythe d'un droit sans peines que l'on situe tantôt aux origines plus ou moins lointaines de nos sociétés, tantôt à l'horizon de leur avenir plus ou moins proche. Mystification d'un discours qui prétend pouvoir observer dans la réalité même un phénomène homogène et constant de rétrécissement du droit pénal, garantissant à la fois une plus grande humanité. Adoptant une perspective différente, l'ouvrage s'efforce de déterminer la portée réelle et les limites des principaux types de transformations qui ont affecté, aux XIXe et XXe siècles, les systèmes pénaux belge et américain. Analysant tant la nature et la fonction des peines en général, que le traitement spécifique de certaines catégories de personnes et de comportements, il met en lumière à la fois la relativité et la diversité des phénomènes que recouvrent le retrait du droit pénal ainsi que son remplacement éventuel par d'autres systèmes de contrôle social. Il tente enfin d'identifier les principaux enjeux politiques qui leur sont liés sur un plan tant utilitaire que symbolique, et d'éclairer les questions éthiques qu'ils suscitent inéluctablement. Abordant une problématique qui se trouve au coeur des débats passés et présents en matière de politique criminelle, l'ouvrage est susceptible d'intéresser non seulement les juristes pénalistes, mais encore tous ceux qui, à travers leurs disciplines respectives - théorie du droit, droit comparé, criminologie, histoire, philosophie, sociologie, science politique et économie-, sont appelés à recouper ce large champ d'étude.
Note de contenu :	SOMMAIRE Introduction. Première partie. Manifestations et limites du phénomène de dépénalisation. Aperçu historique. Chapitre I. Transformations relatives à la nature et à la fonction des peines. Section 1. Transformations relatives à la nature et à la fonction des peines en Belgique. Section 2. Transformations relatives à la nature et à la fonction des peines aux Etats-Unis. Chapitre II. Transformations affectant certaines catégories de personnes en raison de leur état spécifique. Section 1. Les personnes affectées de troubles mentaux. Section 2. Les mineurs. Section 3. Les vagabonds. Chapitre III. Transformations affectant certaines catégories spécifiques de comportements. Section 1. L'avortement. Section 2. L'adultère. Section 3. Les évocations de la sexualité. Section 4. Les atteintes à la concurrence. Deuxième partie. Le phénomène de dépénalisation. Analyse critique. Chapitre I. Dépénalisation et décriminalisation. Tentative de conceptualisation. Section 1. Le champ sémantique de la dépénalisation. Section 2. Principales formes de retrait impliquées dans le phénomène de dépénalisation. Section 3. Principales formes de réaménagement ou de substitution impliquées dans les phénomènes de dépénalisation absolue. Chapitre II. Dépénalisation et contrôle social. Section 1. Attitude du système de contrôle social à l'égard du comportement. Section 2. Attitude du système de contrôle social à l'égard de l'individu. Section 3. Agents intervenant dans le cadre du système de contrôle social. Section 4. Limites imposées au contrôle social. Section 5. Articulation du système de contrôle social de remplacement par rapport au système pénal. Chapitre III. Dimensions symbolique et instrumentale de la dépénalisation dans une société pluraliste. Section 1. La double dimension symbolique et instrumentale du droit pénal. Section 2. La place du droit pénal dans une société pluraliste. Section 3. Stratégies de dissociation et de réconciliation des dimensions symboliques et instrumentale du droit pénal dans une société pluraliste. Chapitre IV. Aspects éthiques de la dépénalisation. Section 1. Droit pénal et morale. Section 2. Problèmes éthiques relatifs au comportement. Section 3. Problèmes éthiques relatifs à l'état des personnes. Section 4. Problèmes éthiques relatifs aux conséquences découlant de l'intervention du système pénal. Conclusions.
Fonds :	Courant

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