| Titre : | Droit de la sécurité sociale |
| Auteurs : | FUNCK JEAN-FRANÇOIS |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2006 |
| Collection : | DROIT ACTUEL |
| ISBN/ISSN/EAN : | 2-8044- |
| Format : | 672 p. |
| Sujets-matières : |
accès aux soins de santé
sécurité sociale |
| Index. décimale : | 34620 (Droit de la sécurité sociale.) |
| Résumé : |
La sécurité sociale fait partie de notre quotidien. Elle est considérée comme un des piliers sur lesquels repose notre société. Et pourtant, les citoyens sont souvent perdus dans le dédale de sa réglementation. L'objectif de l'ouvrage est de présenter de manière claire les règles d'organisation de la sécurité sociale et les droits et obligations des assurés sociaux. Il s'ouvre sur une étude transversale des grands principes juridiques applicables à l'ensemble du système. Il examine ensuite, secteurs par secteurs, les trois grands régimes de la sécurité sociale (travailleurs salariés, travailleurs indépendants et agents des services publics) et les prestations des régimes non contributifs (revenu d'intégration, prestations pour personnes handicapées, etc.). L'étude ne se borne pas à une litanie de règles. Celles-ci sont illustrées par des exemples et par des indications sur les grandes orientations de la jurisprudence. Dès lors, l'ouvrage s'adresse aux juristes, spécialisés ou non, mais aussi à tous ceux qui, sur le terrain, confrontés à des réalités souvent complexes, tentent de se débrouiller pour garantir à chacun les fruits de la solidarité. |
| Note de contenu : |
Titre I Introduction Chapitre I. Les caractéristiques du système belge de sécurité sociale Chapitre II. Les caractéristiques du droit belge de la sécurité sociale Chapitre III. Les grands principes de la procédure administrative et du contentieux Chapitre IV. Concepts communs Chapitre V. Aspects internationaux Titre II La sécurité sociale des travailleurs salariés Chapitre I. Organisation Chapitre II. Concepts communs Chapitre III. L’assurance contre le chômage Chapitre IV. L’assurance soins de santé et indemnités Chapitre V. L’assurance contre les accidents du travail Chapitre VI. L’assurance contre les maladies professionnelles Chapitre VII. Les pensions de retraite et de survie Chapitre VIII. Les allocations familiales Titre III La sécurité sociale des travailleurs indépendants Chapitre I. Organisation Chapitre II. Assurance soins de santé et indemnités Chapitre III. Pensions de retraite et de survie Chapitre IV. Allocations familiales Chapitre V. Assurance en cas de faillite Titre IV La sécurité sociale des agents des services publics Chapitre I. Introduction Chapitre II. Assurance-chômage Chapitre III. Assurance soins de santé et indemnités Chapitre IV. Accidents du travail Chapitre V. Maladies professionnelles Chapitre VI. Pensions de retraite et de survie Chapitre VII. Allocations familiales Titre V Les régimes non contributifs Chapitre I. Caractéristiques Chapitre II. Principes généraux Chapitre III. Conditions communes Chapitre IV. Le droit à l’intégration sociale Chapitre V. Les allocations pour personnes handicapées Chapitre VI. Les allocations familiales garanties Chapitre VII. La garantie de revenus aux personnes âgées Chapitre VIII. Le droit à l’aide sociale |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 100092 | 34620FUND | Livre | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
