| Titre : | Droit d'auteur et liberté d'expression : regards francophones, d'Europe et d'ailleurs |
| Auteurs : | Alain Strowel ; François Tulkens |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2006 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-2107-6 |
| Format : | 160 p. ; 24 x 16 cm |
| Sujets-matières : |
droit d'auteur
information |
| Index. décimale : | 34300 (Droits intellectuels.) |
| Résumé : |
Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respect dû à une oeuvre ? Comment, de manière générale, concilier droit d'auteur et liberté d'expression ? Telles sont les questions auxquelles ce recueil entend répondre. Traditionnellement, les spécialistes du droit d'auteur, en tout cas en Europe, ne se sont pas fort intéressés aux tensions qui peuvent naître entre les exigences tirées de la liberté d'expression et la protection conférée par le droit d'auteur. Certains défenseurs du droit d'auteur professent même, ou pensent sans l'avouer publiquement, que le droit d'auteur devrait rester immunisé à l'encontre des revendications fondées sur la liberté d'expression. S'il n'est pas acceptable que le droit d'auteur soit placé par ses adeptes dans un sanctuaire, la liberté d'expression ne doit pas non plus être sanctifiée, particulièrement à une époque où les revendications sous couvert de liberté d'expression sont souvent émises par des opérateurs commerciaux pour travestir des intérêts plus vénaux. Dès lors que ni le droit d'auteur, ni la liberté d'expression ne devraient par principe l'emporter, il reste - tâche plus ardue - à déterminer le juste équilibre. C'est à cette recherche d'un équilibre que les contributions rassemblées dans le présent volume sont consacrées. Certaines émanent de spécialistes du droit d'auteur, d'autres de juristes des droits de l'homme, parfois elles rassemblent les deux. Tous les auteurs réunis proviennent de pays partiellement francophones et le recueil offre une palette d'approches «civilistes» sur la relation entre droit d'auteur et liberté d'expression. |
| Note de contenu : |
- Équilibrer la liberté d’expression et le droit d’auteur à propos des libertés de créer et d’user des oeuvres, par Alain STROWEL et François TULKENS - La liberté d’expression est-elle un argument légitime en faveur du non-respect du droit d’auteur ? La parodie en tant que métaphore, par Dirk VOORHOOF - Quand le «droit» du public à l’information rencontre les «droits» sur l’information : vrai ou faux débat ? par François DUBUISSON - Droit d’auteur et droit du public à l’information : relation conflictuelle ou pacifique ? par Christophe GEIGER - Droit d’auteur, liberté d’expression et «droit du public à l’information» (libres propos sur deux arrêts des Cours de cassation belge et française), par André LUCAS - Droit d’auteur et liberté d’expression au Canada, par Ysolde GENDREAU |
| Fonds : | Courant |
Nom de la Bibliothèque
AD Hoc
Votre portail documentaire Centre de documentation et bibliothèque
Se connecter
- Productions de la cellule documentation
- Publications du parlement
- Podcasts
-
Ressources web
- Institutions parlementaires de Belgique
- Institutions parlementaires internationales
- Partis politiques représentés au Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
- Législation
- Administrations et institutions
- Sites de vérification de l'information / Education aux médias
- Egalité des chances / Egalité des genres
- Infos pratiques
Accueil
Sélection de la langue
Adresse
Nom de la Bibliothèquevotre adresse
votre code postal Ville
France
votre numéro de téléphone
contact