| Titre : | L'Europe et ses collectivités territoriales |
| Auteurs : | Nicolas Levrat |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : PIE-PETER LANG, 2005 |
| Collection : | CITE EUROPEENNE, num. 28 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-5201-174-5 |
| Format : | 304 p. ; 22 x 15 cm |
| Note générale : | L'édition 2005 est épuisé mais il existe une version 2008. |
| Sujets-matières : |
Union européenne
régions (entités fédérées) communautés (entités fédérées) communes (institutions) provinces (institutions) |
| Index. décimale : | 40200 (Union européenne. Droit européen. RGPD) |
| Résumé : | L'étude de la place et du rôle des collectivités territoriales en Europe est révélatrice d'enjeux majeurs dans l'organisation du pouvoir. Deux modèles coexistent : le premier est celui de la subsidiarité, fondé sur la division des fonctions selon différents niveaux ; le second, analysé selon le paradigme de la Multi-level governance, part du constat que des politiques ne peuvent être efficacement menées que par la conjonction de la capacité d'action des différents niveaux de gouvernement. L'observation des modes d'association des collectivités territoriales à l'élaboration et à la mise en oeuvre des politiques permet une réflexion sur l'efficacité et la légitimité de l'action publique dans un ensemble transcendant les cadres étatiques. En mettant en évidence des intérêts publics autres qu'étatiques ou communautaires, ainsi que la diversité des canaux utilisés par les acteurs régionaux ou locaux, cet ouvrage ouvre des perspectives nouvelles à l'analyse de l'intégration européenne. |
| Note de contenu : |
Introduction PREMIÈRE PARTIE QUE SONT LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN EUROPE ? CHAPITRE I. La diversité des situations I. Avant l'organisation territoriale du pouvoir II. Les dynamiques de l'organisation territoriale du pouvoir III. L'insertion contemporaine des pouvoirs territoriaux dans différents " modèles " d'États européens CHAPITRE II. Les tentatives de catégorisations européennes I. Les standards européens en matière d'autonomie locale II. L'absence de consensus européen autour d'une définition des régions III. La solution commode de la NUTS CHAPITRE III. La délicate question du statut des collectivités territoriales au sein de l'ordre juridique communautaire I. La soumission des collectivités territoriales au droit communautaire II. L'assimilation des collectivités territoriales à des organes de l'État (et ses conséquences) III. L'assimilation des collectivités territoriales à des personnes privées (et ses paradoxes) IV. Le défaut de reconnaissance des pouvoirs territoriaux dans le droit primaire DEUXIÈME PARTIE QUELLE PLACE POUR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS L'INTÉGRATION EUROPÉENNE ? CHAPITRE I. La participation sans reconnaissance institutionnelle aux processus décisionnels européens I. Les collectivités territoriales s'organisent au niveau européen II. Les efforts de la Commission européenne pour associer les collectivités territoriales CHAPITRE II. La reconnaissance institutionnelle de la participation des collectivités territoriales I. La participation en tant que collectivité territoriale II. La participation en tant que représentante de l'État membre CHAPITRE III. Les collectivités territoriales vecteurs d'une intégration horizontale via la coopération transfrontière ? I. Aux origines, une coopération horizontale fondée sur la subsidiarité II. La persistance de difficultés révélatrice des limites de cette intégration horizontale III. La perspective d'une multi-level governance transfrontalière CONCLUSION. Vers de nouveaux modes d'exercice des pouvoirs territoriaux dans un monde global I. Apories et chevauchements II. Cohérence et gouvernance III. Un apport européen à un modèle de gouvernance global ? Références bibliographiques |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 105985 | 40200 LEV | Livre | Centre de documentation | Magasin | Disponible |
