| Titre : | Hommage à Jan Corbet. La loi belge sur le droit d'auteur. Commentaire par article. |
| Auteurs : | Alain Berenboom ; Fabienne Brison ; Mireille Buydens ; et al. ; Fabienne Brison ; H. Vanhees, Directeur de publication |
| Type de document : | Livre |
| Mention d'édition : | 2ème |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2009 |
| Format : | 484 p. |
| Sujets-matières : | droit d'auteur |
| Index. décimale : | 34300 (Droits intellectuels.) |
| Résumé : |
Dans cette seconde édition de l'Hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d'auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l'auteur, à savoir en français ou en néerlandais. Cette edition revisitée offre au lecteur un très bon aperçu de l'état actuel de la législation belge en la matière. L'ouvrage contient un commentaire des nouvelles dispositions concernant le droit de suite. La récente modification des règles relatives aux sanctions du droit d'auteur, ainsi que les modifications apportées à la loi d'auteur par la loi du 8 juin 2008, sont également abordées. De plus, l'ouvrage intègre la jurisprudence récente importante dont celle, entre autres, de la Cour de Justice. |
| Note de contenu : |
I. Auteursrecht / Du droit d’auteur II. Naburige rechten / Des droits voisins III. Mededeling aan het publiek per satelliet en doorgifte via de kabel / De la communication au public par satellite et de la retransmission par câble IV. Het kopiëren voor eigen gebruik van werken en prestaties / De la copie privée d’oeuvres et de prestations V. De reproductie voor privé-gebruik of ter illustratie bij onderwijs of voor wetenschappelijk onderzoek van werken die op grafische of soortgelijke wijze zijn vastgelegd / De la reproduction dans un but privé ou à des fins d’illustration de l’enseignement ou de recherce scientifique des oeuvres fixées sur un support graphique ou analogue Vbis. De reproductie en / of de mededeling van werken of prestaties ter illustratie bij onderwijs of voor wetenschappelijk onderzoek / De la reproduction et / ou de la communication d’oeuvres et de prestations à des fins d’illustration de l’enseignement ou de recherche scientifique VI. Bepalingen inzake openbare uitlening / Dispositions relatives au prêt public VII. Vennootschappen voor het beheer van de rechten /Des sociétés de gestion des droits VIII. Algemene bepalingen / Dispositions générales |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF L 00004759 | 34300BERH | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
