| Titre : | Droit et pluralisme. Actes du colloque à Caen les 30 novembre et 1er décembre 2006. |
| Auteurs : | FONTAINE LAURELINE, Directeur de publication |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Bruylant, 2007 |
| Collection : | Revue trimestrielle des droits de l'homme. Droit et justice, num. 76 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-1514-6 |
| Format : | 398 p. |
| Sujets-matières : | droit public |
| Index. décimale : | 34100 (Droit public) |
| Résumé : | Le pluralisme est une notion empruntée par le droit à la pensée politique, historique et philosophique. Comme fondement reconnu de la démocratie, l'exigence de pluralisme a des conséquences juridiques importantes, dont beaucoup sont encore toutefois à découvrir. Plusieurs thèmes sont ainsi envisagés : les sources du pluralisme, comme théorie et comme phénomène ; le traitement jurisprudentiel du pluralisme ; les théories juridiques liées au pluralisme ; le pluralisme comme principe d'action et enfin les contradictions de l'exigence nécessaire de pluralisme. Les contributions de cet ouvrage concernent les deux approches du pluralisme qui ne semblent pas nécessairement séparables, à savoir le pluralisme des droits comme condition de la démocratie, tel que le détermine notamment la Cour européenne des droits de l'homme, et le pluralisme juridique comme pluralisme des normes. Toutes ces questions sont ainsi organisées autour de trois angles d'approche : (1) les origines du pluralisme, (2) les significations du pluralisme et (3) le pluralisme saisi par le juge. |
| Note de contenu : |
Propos introductifs, par Jean-François Akandji-Kombé, Professeur à l'Université de Caen, C.R.D.F.E.D. (Centre de recherche sur les Droits fondamentaux et les évolutions du droit, EA 2132) A. Les origines du pluralisme - Le pluralisme comme phénomène social : quelques remarques préliminaires, par André Reszler, Professeur honoraire à l'Université de Genève - Quelques remarques sur les origines intellectuelles du pluralisme politique, par Carlos-Miguel Pimentel, Agrégé de droit public, Professeur à L'Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines, Ancien élève de l'Ecole normale supérieure de la Rue d'Ulm - Le principe fédératif : première théorie constitutionnelle du pluralisme?, par Philippe Lauvaux, Professeur à l'Université Paris II Panthéon Assas - Le rôle du droit international dans le développement du pluralisme (et vice versa) : une liaison moins naturelle qu'il n'y paraît, par Jean-Marc Sorel, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne B. Les significations du pluralisme 1. Le pluralisme des sources ou la reconnaissance des valeurs - Pluralisme et unité, par Marie-Laure Mathieu-Izorche, Professeur à l'Université Montpellier 1 - Le pluralisme comme théorie des normes, par Lauréline Fontaine, professeur à l'Université de Caen, C.R.D.F.E.D. (Centre de Recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit,EA 2132) 2. Le pluralisme des droits ou le respect des valeurs - Universalisme et pluralisme, par Marie-Joëlle Redor-Fichot, Professeur à l'Université de Caen, C.R.D.F.E.D. (Centre de recherche sur les Droits fondamentaux et les évolutions du droit, EA 2132) - Le pluralisme culturel, par Françoise Dreyfus, Professeur à l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne/CRPS - Le pluralisme syndical. pluralisme statique et pluralisme dynamique dans le syndicalisme salarié en France, par Guillaume Tusseau, Professeur de droit public à l'Université de Rouen, C.E.S.J. (Centre d'étude Des systèmes juridiques, JE 2010) C. Le pluralisme saisi par le juge - Le pluralisme saisi par le juge européen, par Frédéric Sudre, Agrégé de Droit Public, Professeur à l'Université de Montpellier I, Directeur de l'Institut de droit européen des droits de l'homme (IDEDH. EA 3976) - Le pluralisme dans la jurisprudence du Conseil Constitutionnel, par Jean-Manuel Larralde, Maître de Conférences à l'Université de Caen, C.R.D.F.E.D. (Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit, EA 2132) - Pluralisme et libertés fondamentales au prisme de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, par Geneviève Koubi, Professeur à l'Université Paris VIII - Synthèse et conclusion, par Marie-Anne Cohendet, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne |
| Fonds : | Courant |
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