| Titre : | Le triangle décisionnel communautaire à l'aune de la théorie de la séparation des pouvoirs : recherches sur la distribution des pouvoirs législatif et exécutif dans la communauté |
| Auteurs : | ROLAND SEBASTIEN |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Bruylant, 2008 |
| Collection : | DROIT DE L'UNION EUROPEENNE |
| Sous-collection : | THESES, num. 13 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-2548-0 |
| Format : | XXIII-722 p. ; 24 x 16 cm |
| Sujets-matières : |
droit constitutionnel
Union européenne droit et/ou législation |
| Index. décimale : | 34830 (Union européenne. Droit de l'Union européenne) |
| Résumé : | La théorie de la séparation des pouvoirs est utilisée pour évaluer le mode d'exercice du pouvoir communautaire. Elle fournit les schèmes explicatifs permettant de proposer une théorisation des mécanismes juridiques de la répartition du pouvoir au sein des institutions. Elle rend également compte, à partir du modèle du régime mixte, des ressorts politiques de cette distribution des pouvoirs. |
| Note de contenu : |
Jury VII Remerciements IX Sommaire XI Liste des sigles, abréviations et acronymes XV Préface XXI Introduction générale. - Positionnement de la problématique de l'exercice du pouvoir au sein du triangle décisionnel communautaire 1 Partie 1. Le triangle décisionnel communautaire à l'aune du volet juridique de la théorie de la séparation des pouvoirs : essai de théorisation des mécanismes juridiques de la distribution communautaire des pouvoirs Titre 1 La vérification de la proposition négative de la théorie de la séparation des pouvoirs : dissociation fonctionnelle et indépendance organique communautaires Chapitre I. - La dissociation et la hiérarchisation des fonctions législative et exécutive communautaires 73 Chapitre II. - L'indépendance organique des institutions communautaires 157 Conclusion du Titre premier 223 Titre 2 La vérification de la proposition positive de la théorie de la séparation des pouvoirs : collaboration fonctionnelle et organes communautaires complexes Chapitre I. - L'obligation d'aller de concert : la collaboration fonctionnelle communautaire 229 Chapitre II. - L'enchaînement mutuel des institutions : des organes complexes réalisant une balance communautaire des pouvoirs 299 Conclusion du Titre second 355 Conclusion de la première partie Partie 2. Le triangle décisionnel communautaire à l'aune du volet politique de la théorie de la séparation des pouvoirs : essai d'identification des ressorts politiques de la distribution communautaire des pouvoirs Titre 1 Le substrat politique de la distribution communautaire des pouvoirs : l'assise sociale du pouvoir des institutions du triangle décisionnel Chapitre I. - Les principes et valeurs au fondement de la Communauté : facteurs d'unité de l'espace juridico-politique communautaire 373 Chapitre II. - La fragmentation des dynamiques sociales européennes : facteur d'hétérogénéité de l'espace juridico-politique communautaire 429 Conclusion du Titre premier 473 Titre 2 L'architectonique de la distribution communautaire des pouvoirs : la réalisation d'un schéma moderne de régime mixte Chapitre I. - La base représentative des composantes du triangle institutionnel : des dynamiques sociales aux principes communautaires de légitimité 479 Chapitre II. - Le régime mixte communautaire : la coexistence concurrente des principes de légitimité intergouvernemental, démocratique et intégratif 543 Conclusion du titre second 601 Conclusion de la seconde partie Conclusion générale Bibliographie 619 Table des arrêts cités 683 Table des articles des traités cités 693 Index des notions 703 |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF L 00004894 | 34830ROLT | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
