| Titre : | Le traité de Lisbonne : reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l'Union européenne ? |
| Auteurs : | Estelle Brosset ; CHEVALLIER-GOVERS C ; EDJAHARIAN V ; SCHNEIDER C, Directeur de publication |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Bruylant, 2009 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-2709-5 |
| Format : | VI-352 p. ; 24 x 17 cm |
| Sujets-matières : |
Union européenne
droit et/ou législation droit constitutionnel droit européen |
| Index. décimale : | 34830 (Union européenne. Droit de l'Union européenne) |
| Résumé : | Ces contributions procèdent à une analyse des principales innovations introduites par le traité de Lisbonne en s'efforçant de déterminer si elles constituent des reconfigurations reprises du projet constitutionnel ou une amorce de déconstitutionnalisation de l'Union européenne. Elles se penchent aussi bien sur les reconfigurations des institutions, des principes que des compétences et politiques. |
| Note de contenu : |
PARTIE I. LES RECONFIGURATIONS IDENTITAIRES
CHAPITRE I. - Le traité et la dynamique de la construction européenne3 CHAPITRE II. - Le traité et les modèles, conventionnel et constitutionnel 13 PARTIE II. LES RECONFIGURATIONS DES INSTITUTIONS CHAPITRE I. - Le traité et le cadre institutionnel 55 CHAPITRE II. - Le traité et la typologie des actes . 105 PARTIE III. LES RECONFIGURATIONS DES PRINCIPES CHAPITRE I. - Le traité et les principes de l'Union de droit 141 CHAPITRE II. - Le traité et le principe démocratique179 CHAPITRE III. - Le traité et le principe de primauté 197 PARTIE IV. LES RECONFIGURATIONS DES COMPÉTENCES ET DES POLITIQUES CHAPITRE I. - Le traité et le système des compétences 225 CHAPITRE II. - Le traité et les politiques régaliennes261 Conclusions générales . 339 |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF L 00004956 | 34830T | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
