Titre : | Droit constitutionnel contemporain : les régimes étrangers : Tome 1. |
Auteurs : | Dominique Chagnollaud |
Type de document : | Livre |
Mention d'édition : | 6e éd. |
Editeur : | Paris : Dalloz, 2009 |
Collection : | COURS DALLOZ |
Sous-collection : | DROIT PUBLIC |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-08451-7 |
Format : | 1 vol. (459 p.) ; 21 x 15 cm |
Sujets-matières : |
Afrique
Belgique France Pays-Bas |
Index. décimale : | 34110 (Droit constitutionnel. Compétences et réforme des institutions.) |
Résumé : | Etudie la théorie générale du droit constitutionnel et ses principaux fondements, la Constitution, la division des pouvoirs et la démocratie. Aborde, sous forme de monographies, le régime américain, les régimes politiques des pays européens de l'Ouest comme de l'Est. Enrichi de l'analyse des pays situés hors du continent européen, de l'Inde à l'Afrique du Sud en passant par le Japon. |
Note de contenu : |
1ère partie. Les fondements du droit constitutionnel Chapitre introductif. Le siège du pouvoir : l'Etat Section 1. Aux origines de l'Etat Section 2. Les caractéristiques de l'Etat moderne Titre 1. La Constitution Chapitre 1. Le socle du pouvoir : la Constitution Section 1. La notion de Constitution Section 2. Etablissement et révision des Constitutions Section 3. " Internationalisation " des Constitutions Chapitre 2. La limitation du pouvoir par la Constitution : le contrôle de constitutionnalité Section 1. Le contrôle non juridictionnel de constitutionnalité Section 2. Le contrôle non juridictionnel de constitutionnalité des lois Section 3. Le contrôle juridictionnel en débat Chapitre 3. La protection constitutionnelle des droits et libertés fondamentaux Section 1. La notion de droits et libertés fondamentaux Section 2. La garantie des droits et libertés fondamentaux Titre 2. La division du pouvoir : la séparation horizontale et verticale des pouvoirs Chapitre 4. La division du pouvoir : la séparation horizontale des pouvoirs Section 1. La séparation des pouvoirs, mythe constitutionnel Section 2. Un mythe fondateur de la classification des régimes politiques Chapitre 5. La division verticale du pouvoir : les formes de l'Etat Section 1. L'Etat fédéral Section 2. L'Etat unitaire Section 3. Les Etats régionaux Titre 3. La participation des citoyens au pouvoir : la démocratie Chapitre 6. Les fondements de la participation : démocratie et représentation Section 1. Le titulaire de la souveraineté Section 2. Une synthèse : vers une démocratie représentative Chapitre 7. Les techniques de participation : élections et votations Section 1. Le droit de suffrage Section 2. Les modes de scrutin Section 3. Les techniques de démocratie directe 2ème partie. L'aménagement du pouvoir dans les démocraties : les régimes étrangers Chapitre 8. Les régimes parlementaires Section 1. La Grande-Bretagne, " mère des Parlements " Section 2. Le parlementarisme d'influence anglaise : l'Irlande et les Etats issus du Commonwealth britannique §1. L'Irlande §2. Le Canada. §3. L'Australie §4. La Nouvelle-Zélande §5. L'Inde §6. L'Afrique du Sud Section 3. Les monarchies parlementaires scandinaves (Danemark, Suède, Norvège), la Finlande et l'Islande Section 4. Les monarchies parlementaires du Nord de l'Europe (Belgique, Pays-Bas, Luxembourg) et la principauté de Monaco Section 5. Le régime directorial de la Suisse Section 6. Le renouvellement du parlementarisme après la deuxième guerre mondiale : Allemagne, Autriche, Italie, Japon Section 7. Le retour au parlementarisme en Europe du Sud dans les années soixante-dix (Espagne, Portugal, Grèce) Chapitre 9. Le régime présidentiel américain Section 1. Les fondements du régime Section 2. La collaboration des pouvoirs fédéraux Chapitre 10. Les nouvelles démocraties de l'Est Section 1. La fédération de Russie Section 2. Les démocraties de l'Europe centrale et orientale |
Fonds : | Courant |