| Titre : | Les droits constitutionnels en Belgique. Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Volume 1 : Théorie générale des droits constitutionnels |
| Auteurs : | Nicolas Bonbled, Directeur de publication ; Marc Verdussen, Directeur de publication ; Françoise Tulkens, Préfacier, etc. |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Bruylant, 2011 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-3444-4 |
| Format : | 2 vol. (X-547 p.) ; 24x16 cm |
| Sujets-matières : |
droit constitutionnel
Belgique |
| Index. décimale : | 34110 (Droit constitutionnel. Compétences et réforme des institutions.) |
| Résumé : |
Cette publication comporte 2 volumes : Volume 1 : Les droits constitutionnels en Belgique. Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Théorie générale des droits constitutionnels; PCF L00005377 Volume 2 : Les droits constitutionnels en Belgique. Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Analyse particulière des droits constitutionnels ; PCF L00005378 |
| Note de contenu : |
Préface Introduction Partie I. Théorie générale des droits constitutionnels I. Les enjeux d’une théorie générale des droits constitutionnels II. Les droits constitutionnels : des droits fondamentaux ou des libertés publiques? III. La consécration des droits constitutionnels IV. Les destinataires des droits constitutionnels V. L’interprétation des droits constitutionnels VI. La praticabilité des droits constitutionnels VII. L’effectivité des droits constitutionnels VIII. La renonciation aux droits constitutionnels IX. Les dérogations aux droits constitutionnels X. L’envers des droits constitutionnels : les devoirs constitutionnels XI. La constitutionnalisation du droit. Etude d’un bouleversement de perspective (accompli) XII. Droits constitutionnels et droits conventionnels : concurrence ou complémentarité? |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 100501 | 34110D | Livre | Centre de documentation | Magasin | Disponible |
