| Titre : | Le Parlement fédéral. Organisation et fonctionnement |
| Auteurs : | Marc Van der Hulst |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Heule : UGA NV, 2011 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-6768-195-7 |
| Format : | p. 576 |
| Note générale : | Affaires courantes |
| Sujets-matières : |
parlements
Chambre des représentants Sénat |
| Index. décimale : | 32800 (Parlement. Gouvernement. Représentation du peuple : fonctions, activités. Droit parlementaire.) |
| Résumé : | « ... La révision de la Constitution de 1993 a été l'instrument d'une réforme profonde de notre système bicaméral. Dans le présent ouvrage (paru en 2010, en néerlandais, aux éditions UGA), Marc VAN DER HULST dresse le bilan de quinze années de fonctionnement de la Chambre des représentants et du Sénat réformés. Ce faisant, il met l'accent sur l'organisation et le fonctionnement des deux assemblées, qu'il illustre au moyen d'une multitude de cas d'application et de précédents puisés dans la pratique. Le Parlement fédéral. Organisation et fonctionnement est conçu avant tout comme un manuel descriptif, que l'on commence par lire de la première à la dernière page et auquel on se réfère ensuite chaque fois que se produit dans l'actualité parlementaire un événement que l'on veut situer dans son contexte. Comme le professeur émérite et ancien président de la Chambre Herman DE CROO l'écrit dans sa préface dans le style imagé qu'on lui connaît, cet ouvrage a vocation d'accompagner le lecteur dans son « safari à travers la jungle » du droit parlementaire. Il aide ainsi à mieux comprendre une entité vivante qui, bien que vieille de près de deux siècles, tente, avec plus ou moins de succès, d'emboîter le pas aux mutations rapides de la société. ... » [présentation extraite du site web de la publication] |
| Note de contenu : |
PREFACE
INTRODUCTION I. COMPOSITION ET INSTALLATION DES CHAMBRES FEDERALES a. La Chambre des représentants b. Le Sénat II. LES ORGANES DES CHAMBRES FEDERALES a. L’assemblée plénière b. Les commissions c. Les groupes politiques d. Les groupes linguistiques e. La Conférence des présidents f. Le Bureau g. Le Collège des questeurs III. LES COMPETENCES ET LE FONCTIONNEMENT DES CHAMBRES FEDERALES a. La compétence normative b. La compétence budgétaire c. La compétence de contrôle d. Les compétences autonomes de la Chambre et du Sénat e. Les pouvoirs du Parlement fédérale en période d’affaires courantes BIBLIOGRAPHIE |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 101451 | 32800VANP | Livre | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
