| Titre : | La propriété intellectuelle. Évolution historique et philosophique |
| Auteurs : | Mireille Buydens ; VERKADE FEER D.W., Préfacier, etc. |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Bruylant, 2012 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-3418-5 |
| Format : | p. 494 |
| Sujets-matières : |
accès aux soins de santé
histoire / sciences historiques philosophie |
| Index. décimale : | 34300 (Droits intellectuels.) |
| Résumé : | « ... Pourquoi la propriété intellectuelle n'est-elle apparue en Occident qu'au 15e siècle ? Pourquoi était-elle impensable avant ? Qu'est-ce qui a permis son apparition ? Comment les philosophes l'ont-ils justifiée? Et quelles sont les critiques qu'ils formulent aujourd'hui à son encontre ? C'est à ces questions essentielles que tente de répondre ce livre. Car la propriété intellectuelle fait aujourd'hui question : des discussions sur la brevetabilité du vivant et des méthodes commerciales aux questions soulevées par la copie des oeuvres sur Internet, nombreux sont ceux qui s'interrogent sur sa justification, ses limites, voire même son avenir. Si elle suscite la controverse, c'est parce qu'elle pose un problème fondamental : peut-on s'approprier la création, dans quelle mesure et à quelles fins ? Pour éclairer ce débat, ce livre propose un voyage dans l'histoire des idées : explorer le statut de la création dans l'histoire occidentale et voir dans quel contexte intellectuel et juridique est apparue l'idée d'une appropriation des oeuvres de l'esprit. On verra ainsi pourquoi l'Antiquité, pourtant éminemment créative et juridiquement sophistiquée, ne pouvait pas penser une propriété de l'immatériel, et pourquoi le Moyen-âge considérait l'invention comme une activité adultère. La révolution nominaliste au 12e siècle, la querelle des arts libéraux, le calvinisme, mais aussi l'évolution des théories de la propriété construisirent petit à petit un cadre intellectuel induisant l'émergence de cette institution qui allait devenir la propriété intellectuelle. On verra comment et pourquoi les philosophes tentèrent alors de la justifier, et comment ils s'attèlent aujourd'hui à la critiquer. Il apparaît ainsi que la propriété intellectuelle est une institution qui suppose un certain biotope philosophico-juridique : la modification d'un ou plusieurs paramètres de ce dernier pourrait entraîner, sinon sa disparition, à tout le moins sa transformation plus ou moins radicale. ... » [présentation extraite du site web de la publication] |
| Note de contenu : |
Préface . 5 Chapitre 1. L’ inexistence de la figure du créateur dans l ’antiquité . 9 A. La chose et le lien . 9 B. Le fabricant et le logophore 12 1. Prométhée ou l’aliénation du faire . 12 2. Les lèvres de Dieu . 28 C. Rome . 36 1. La règle et l’herbe folle . 36 2. Plagiarus, le voleur d’enfants . 44 Chapitre 2. Auteurs et artisans dans l ’Antiquité chrétienne et au Moyen Âge ( IIIe-XIe siècle) 57 A. La rédemption testamentaire du travail manuel 58 1. Travailler à l’image de Dieu 58 2. Le Christ et l’artisan 61 B. Clément d’Alexandrie et Saint Ambroise : l’élection du geste et la damnation de l’objet 1. Une sotériologie du travail . 63 2. Tertullien et le diable falsificateur 66 C. Le moine et le moulin 71 1. Le travail, armure contre la chair . 71 2. Hugues de Saint Victor : les arts mécaniques et l’adultère . 77 3. Comment l’eau créa le moulin . 80 D. Auctor sicutactor : l’auteur comme calice de l’Autre 85 1. L’anonymat médiéval 85 2. L’omnipotence de l’auctoritas . 88 E. D es relations nouvelles entre le travail et l’objet . 95 1. Le travail comme mode d’acquisition de la propriété . 95 2. Une propriété stratifiée 99 Chapitre 3. XIIIe-XVe siècle : naissance de l’individu créateur 103 A. Nominalisme et affirmation du sujet 103 1. Abélard ou l’épaisseur du moi . 103 2. De nihilo aliquid facit . 111 3. Naissance de la reproduction en série 114 B. Corpus mysticum et corpus mechanicum 118 C. Apparition des premiers privilèges 122 Chapitre 4. De la Parte Venetiana (1474) au Statute of Anne (1709) : l’émergence des droits du créateur . 129 A. L’unification du concept d’oeuvre et la reconnaissance de l’esprit créateur : de Léonard de Vinci à Calvin 130 1. L’avènement de l’oeuvre de l’esprit : l’équiparation de la poésie et de la peinture par la querelle des arts libéraux 130 2. La réhabilitation de la raison pratique . 148 a) Calvin ou la nouvelle demeure de la raison . 148 b) L’apport puritain ou comment l’innovation peut légitimement rapporter de l’argent 153 c) Francis Bacon, défenseur des privilèges 156 B. Les théories de la propriété aux XVIe et XVII e siècles : premiers fondements d’une propriété de l’immatériel 165 1. Les théologiens de la Seconde Scolastique et la notion de communauté originaire . 165 a) Le domaine médiateur du premier homme 166 b) Le domaine commun et l’origine de l’appropriation privée . 169 2. L’activité individuelle comme mode d’acquisition de la propriété : Hobbes, Grotius et Pufendorf . 175 a) Hobbes et le jus in omnia . 175 b) Grotius et Pufendorf : la querelle de l’occupation . 185 3. Travail et propriété chez John Locke . 196 a) Le principe du créateur propriétaire . 198 b) La théorie lockéenne de la propriété . 201 C. Le système des privilèges : développement d’un outil juridique d’appropriation des biens immatériels . 213 1. Synthèse des conditions de possibilité du système 213 2. Les privilèges à Venise au XVe et XVIe siècle . 220 3. Le système des privilèges dans l’Angleterre puritaine : de l’expansion des privilèges sous Elisabeth 1 au Statute of Monopolies de 1624 228 a) Elisabeth I et le case of monopolies . 228 b) Jacques Ier et le Statute of Monopolies . 234 c) Les privilèges littéraires . 238 4. Le développement des privilèges en France au XVIe et XVIIe siècle 243 a) La protection des inventions . 243 b) La protection des créations littéraires et artistiques . 246 Chapitre 5. Apothéose et décadence de la propriété intellectuel le du XVIIIe au XXIe Siècle A. L’intérieur et l’extérieur . 255 B. Les justifications philosophiques de la propriété intellectuelle 258 1. La justification par le travail . 258 a) La querelle des booksellers . 260 b) Libraires parisiens contre libraires de province . 270 c) Droit de travailler et droit aux fruits du travail : Turgot et le marquis de Boufflers . 280 d) Locke au secours des modernes : la justification par le travail au XXe siècle . 284 e) La propriété ou la trompeuse innocence des mots 293 f) Les critiques de la justification lockéenne 298 2. La justification contractualiste . 309 3. L’oeuvre de l’esprit, émanation de la personne . 315 a) La théorie du génie aux XVIIIe et XIXe siècles . 315 b) L’oeuvre comme visage de l’auteur : Berlioz contre Castil-Blaze . 320 c) Les fondements philosophiques : Kant, Fichte et Hegel 325 d) Les avatars modernes de la justification personnaliste : originalité et droit moral 333 e) Les critiques de la justification personnaliste . 336 4. L’oeuvre de l’esprit, propriété fondée sur l’occupation . 340 a) La truite, l’alluvion et le poème . 340 b) Grandeurs et misères de l’occupation des choses immatérielles 345 c) L’occupation moderne : du droit des éditeurs au droit des signes distinctifs . 351 5. La justification utilitariste 352 a) L’intérêt de la Nation 353 b) L’intérêt individuel . 362 c) L’intérêt général 375 d) De la relativité de l’utile : la controverse sur les brevets au XIXe siècle 387 C. Vertus et vertiges d’une contingence 402 1. La crue des droits de propriété intellectuelle au XXe siècle 402 2. La décrue : remises en cause de l’institution au XXIe siècle 408 a) Critiques de l’utilité . 408 b) Critiques de l’équité . 423 c) Le paradoxe d’un système qui se mord la queue 437 d) La défense du domaine public 439 D. La propriété intellectuelle au XXI e siècle : abolir, pervertir ou réformer ? 442 1. Abolir . 442 a) Libre concurrence et droit commun . 444 b) Des récompenses matérielles et immatérielles 445 c) Les licences obligatoires . 452 2. Pervertir 458 a) Copyleft et Open Source . 458 b) Le libre accès aux publications scientifiques 462 c) Les communautés de brevets et les « patent clearinghouses » 464 3. Réformer 468 |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF L 00005443 | 34300BUYP ; | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
