| Titre : | L'autonomie du sport en Europe |
| Auteurs : | Jean-Loup Chappelet |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Strasbourg : Conseil de l'Europe, 2010 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-92-871-6719-4 |
| Format : | 1 vol. (112 p.) ; 24 x 16 cm |
| Sujets-matières : |
Union européenne
sport amateur |
| Index. décimale : | 79600 (Sport ; Politique du sport) |
| Note de contenu : |
Préface 5 Introduction 7 1. Panorama des affirmations du concept d'autonomie 11 Affirmations du concept d'autonomie du sport par les organisations sportives 11 Affirmations du concept d'autonomie du sport par les autorités publiques 16 2. Exemples concernant l'autonomie des organisations sportives 23 Interférences gouvernementales dans des organisations sportives nationales 23 Interférences (inter)gouvernementales dans des organisations sportives internationales 24 Affaires portées devant des juges étatiques 25 Exemples d'atteintes à l'autonomie des organisations sportives entre elles 29 3. Analyse du questionnaire APES sur l'autonomie dans le sport 31 Analyse du point de vue des autorités sportives publiques 32 Analyse du point de vue des organisations sportives 35 4. Limites à l'autonomie des organisations sportives 39 Limites du fait du droit étatique 39 Limites du fait de la lex sportiva 43 Autonomie horizontale versus autonomie verticale 47 5. Synthèse 51 6. Meilleures pratiques d'autonomie négociée 55 Conseil de l'Europe 55 Commission européenne 56 Agence mondiale antidopage 58 Fédération internationale de football association 59 Comités olympiques européens 59 Union of European Football Associations 60 France 60 Allemagne 62 Hongrie 63 Italie 63 Pays-Bas 64 Suisse 65 Bibliographie 67 Annexes 69 Annexe 1 : Questionnaire APES sur l'autonomie dans le domaine du sport en Europe 70 Annexe 2 : Document de travail et Résolution n° 2 sur l'autonomie dans le sport adoptée par la 11e Conférence du Conseil de l'Europe des ministres responsables du sport, Athènes, 10-12 décembre 2008 83 Annexe 3 : Examen chronologique de la Charte olympique et de la sélection de textes émanant d'organisations sportives par rapport au concept d'autonomie 92 |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF L 00005491 | 79600CHAA | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
