| Titre : | Introduction à la Belgique fédérale : la Belgique après la sixième réforme de l'Etat |
| Auteurs : | Pierre Blaise ; Jean Faniel ; Caroline Sägesser |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles (Saint-Josse-Ten-Noode) : CRISP (Centre de Recherche et d'Information Socio-Politiques), 2014 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87075-123-7 |
| Format : | 106 p. |
| Sujets-matières : |
réforme des institutions
régionalisation / fédéralisation Etat fédéral |
| Index. décimale : | 34110 (Droit constitutionnel. Compétences et réforme des institutions.) |
| Résumé : |
« ... Pour la sixième fois depuis 1970, la Belgique vient de connaître une réforme institutionnelle. De grande ampleur, celle-ci a pour ambition de déplacer le centre de gravité de l'État fédéral belge vers ses entités fédérées. Les Communautés, les Régions et deux des Commissions communautaires bruxelloises reçoivent de nouvelles compétences et de nouveaux moyens pour les exercer. L'Autorité fédérale demeure toutefois un niveau de pouvoir essentiel. Communes, provinces et Union européenne jouent également un rôle crucial.... »
Cette édition entièrement mise à jour offre un panorama synthétique de l'architecture institutionnelle belge et précise clairement et de manière accessible quel niveau de pouvoir est compétent dans chaque matière. |
| Note de contenu : |
Avant-propos
La Belgique institutionnelle depuis 1831 Les trois pouvoirs Un Etat fédéral Les pouvoirs locaux Les compétences par matière L'Union européenne Glossaire |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 101653 | 34110 BLA | Livre | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
