| Titre : | Memento des institutions, 11/2011 |
| Auteurs : | Ludo Asselberghs ; Clair Ysebaert, Directeur de publication |
| Type de document : | Ouvrage de référence |
| Année de publication : | 2011 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-465-3401-4 |
| Format : | 677 p. |
| Sujets-matières : |
régions (entités fédérées)
Etat fédéral administration publique service public communautés (entités fédérées) |
| Index. décimale : | 06110 (Institutions, organisations officielles (étatiques, nationales, internationales).) |
| Résumé : |
La Belgique compte de nombreuses institutions, actives dans des domaines divers et variés, auxquelles le citoyen peut faire appel. Comment savoir quand, pourquoi et où entrer en contact avec l'une de ces institutions ? Le "Mémento des Institutions" permet d'accéder à ces informations. Cet ouvrage regroupe, suivant leur terrain d'activités, les institutions les plus importantes et présente pour chacune d'entre elles : * les coordonnées : adresse, téléphone, adresse e-mail, téléfax * le mode de fonctionnement * les missions * le statut et la composition des organes de gestion et de direction Une liste alphabétique détaillée permet de retrouver les institutions même sans avoir d'idée précise de leur nom ou de leur terrain d'activités |
| Note de contenu : |
Première partie Petit guide des statuts de nos institutions et établissements 1. Trois pouvoirs constitutionnels 2. Centralisation, décentralisation et déconcentration 3. Services publics fédéraux et ministères 3.1. Création 3.2. Organisation des S.P.F. et des ministères 4. Les établissements publics 4.1. Le statut des établissements publics 4.1.1. Les régies 4.1.2. Les établissements publics 4.1.3. Les associations de pouvoirs publics 4.1.4. Les organisations professionnelles de droit public 4.1.5. Les organismes consultatifs publics 4.1.6. Les services publics d’agréation 4.1.7. Sociétés anonymes 4.2. La gestion des établissements publics 4.2.1. La loi du 16 mars 1954 4.2.2. La loi du 25 avril 1963 4.2.3. Institutions wallonnes publiques 5. Les services de l’État à gestion séparée 6. Les entreprises d’État 6.1. Les entreprises publiques 6.2. Les entreprises publiques autonomes 7. La privatisation des entreprises publiques 8. Les établissements scientifiques 9. Les fonds 10. Les organismes privés d’intérêt public 11. Les ombudsmen et women 12. Présence équilibrée d’hommes Et de femmes Deuxième partie Organigrammes et structures 1. Le pouvoir législatif et exécutif 1.1. Institutions législatives fédérales 1.1.1. Chambre des représentants 1.1.2. Sénat 1.2. Institutions législatives régionales et communautaires 1.2.1. Parlement de la Communauté française 1.2.2. Parlement wallon 1.2.3. Parlement flamand 1.2.4. Parlement de la Communauté germanophone 1.2.5. Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale 1.3. Institutions provinciales 1.4. Gouvernement fédéral 1.4.1. Ministres 1.4.2. Secrétaires d’État 1.5. Gouvernements des Communautés et Régions 1.5.1. Gouvernement de la Communauté française 1.5.2. Gouvernement de la Communauté germanophone 1.5.3. Gouvernement flamand 1.5.4. Gouvernement bruxellois 1.5.5. Gouvernement wallon 60 2. Services Publics Fédéraux et ministères 2.1. Services Publics Fédéraux 2.2. Ministères des Communautés et Régions 2.2.1. Ministères de la Communauté flamande 2.2.2. Ministère de la Communauté française 2.2.3. Ministère de la Communauté germanophone 2.2.4. Service public de Wallonie 2.2.5. Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale 3. Maison Royale 3.1. Maison du Roi 3.1.1. Liste civile 3.1.2. Titre de société «royale» 3.1.3. Ordres nationaux 3.2. Donation royale 3.3. Arbre généalogique de la Famille royale 4. Ordre judiciaire 4.1. Cours et tribunaux 4.2. La magistrature 5. Enseignement 5.1. Organigramme de l’enseignement 6. Sécurité sociale 6.1. Organigramme de la sécurité sociale 7. Cultes et laïcité 8. La Défense 8.1. Les unités de la Composante Terre 8.1.1. La capacité de commandement 8.1.2. La capacité de combat 8.1.3. La capacité d’appui 8.1.4. La capacité de services 8.2. La Composante Air 8.3. La Composante Maritime 8.4. La Composante Médicale |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| PCF OR00000504 | Bureau Déborah | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Consultable sur place Exclu du prêt |
