| Titre : | Mémento des marchés publics et PPP 2020 : Tome 1: Commentaire |
| Auteurs : | Patrick Thiel, Auteur |
| Type de document : | Livre |
| Mention d'édition : | Tome 1 |
| Editeur : | Wolters Kluwer, 2020 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-1324-4 |
| Format : | 1204 p. |
| Langues: | Français |
| Sujets-matières : |
marchés publics
partenariat public-privé (PPP) |
| Index. décimale : | 34120 (Droit administratif. Marchés publics. Droit de la fonction publique.) |
| Résumé : |
Cette édition renouvelée en profondeur est désormais intégralement rédigée sous le régime de la réglementation régie par la loi du 17 juin 2016. Elle s'appuie sur un examen minutieux de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence. Le travail de refont a, par conséquent, été très important.
Le tome 1 présente de manière claire et précise comment effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé. Afin de contenir le mémento dans un volume raisonnable de pages, la partie « législation fondamentale » reprenant les textes légaux de base n'est désormais plus reprise dans le tome 1. La présente édition comprend désormais deux tomes : Tome 1 : le commentaire de la matière présentée ci-dessus. Tome 2 : la réglementation fédérale belge. Une interactivité existe entre les deux tomes : lorsque le tome 1 renvoie à une disposition légale ou réglementaire reprise sous la rubrique « Législation fédérale », cela signifie que le texte intégral est disponible dans le tome 2. Le tome 2 sera publié en février 2019 et reprend les lois, les arrêtés royaux et ministériels, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense, ainsi que le régime de motivation et de recours et celui des concessions. L'ouvrage comprend également la réglementation relative à l'agréation, aux chantiers temporaires et mobiles, et des dispositions spécifiques du Code pénal. |
| Fonds : | Courant |
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