Titre : | Les droits intellectuels, entre autres droits : intersections, interactions et interrogations |
Auteurs : | Julien Cabay, Directeur de publication ; Alain Strowel, Directeur de publication ; Conférence UB3 (Bruxelles), Auteur |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Bruxelles : Larcier légal, 2019 |
Collection : | UB3 (Bruxelles), ISSN 1782-6241, num. 81 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-1777-4 |
Format : | 1 vol. (304 p.) / 24 cm |
Note générale : |
Publié dans le cadre du cycle 2019 de la Conférence UB3 organisée par l'Ordre français du Barreau de Bruxelles et les facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et de l'Université Saint-Louis Bruxelles
Diffusé en France |
Langues: | Français |
Sujets-matières : |
droit d'auteur
Union européenne |
Index. décimale : | 34300 (Droits intellectuels.) |
Résumé : | Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l'influence qu'il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles.L'objectif de cet ouvrage est d'approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d'une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l'homme et les droits des données, d'autre part.S'appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif. |
Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
100628 | 34300 CAB | Livre | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |