| Titre : | La déontologie contre le droit ? |
| Auteurs : | Yves Kevers, Directeur de publication |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2018 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-9886-3 |
| Format : | 1 vol. (177 p.) / 24 cm |
| Note générale : |
La couv. porte en plus : "Barreau de Liège"
Diffusé en France |
| Langues: | Français |
| Sujets-matières : |
droit et/ou législation
déontologie |
| Index. décimale : | 34000 (Droit. Codes. Jurisprudence. Philosophie du droit. Légistique.) |
| Résumé : | Invoquée aujourd'hui par tous les acteurs de nos sociétés contemporaines, la déontologie a été et reste étroitement associée à l'exercice de certaines professions libérales.Pour celles-ci, la déontologie a, jusqu'il y a peu, été pensée, conçue et mise en œuvre comme un ordre juridique réservé, organisé de manière autonome et échappant à tout contrôle extérieur, une telle situation trouvait son fondement, affirmait-on, dans la nécessité de préserver, au-delà de toute autre considération, les hautes valeurs morales ou éthiques, affichées et défendues par les professionnels concernés.Toutefois, depuis quelques années, le champ de la déontologie des avocats a cessé d'être un espace protégé et le contenu des règles déontologiques a été remis en cause au nom de l'application des principes généraux du droit, des droits de l'homme, du droit de la concurrence ou d'autres règles de droit dont la supériorité à la déontologie était affirmée.Cette confrontation a en tout cas eu le mérite de permettre à la déontologie de questionner son contenu et son fondement mais jusqu'où et sous quelles modalités de droit commun continuera-t-il à pénétrer la déontologie ?Cet ouvrage a pour objet de présenter aux avocats, dans un premier temps, une réflexion sur la nature, le fondement et les formes de mise en œuvre des règles de déontologie et, dans un second temps, d'identifier les sources et les modalités du contrôle susceptible d'être réalisé sur la règle déontologique par les règles et principes de droit commun. |
| Note de contenu : |
Avant-propos / Yves Kevers
1. Il était une fois la déontologie / Xavier Van Gils 2. L'élaboration de la norme déontologique de l'avocat et son contrôle / Frédéric Georges et Barbara Sias 3. De la règle déontologique à sa mise en oeuvre. Les pouvoirs du bâtonnier / Geoffroy Cruysmans 4. Le contrôle déontologique des honoraires : to be or not to be ? / André Renette 5. L'autonomie nécessaire des poursuites disciplinaires / Vincent Thiry 6. Entre autonomie et contrôle : la réalité française / Bertrand de Belval 7. L'influence du droit de la concurrence sur la déontologie des professions libérales / Yves Kevers 8. La déontologie contre les droits de l'homme ? / Marc Dal et Anaïs Guillerme 9. Conclusions / Patrick Henry |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 100633 | 34000 KEV | Livre | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
