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Discrimination religieuse dans l’emploi : à la recherche des points communs entre Strasbourg et Luxembourg

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Titre :	Discrimination religieuse dans l’emploi : à la recherche des points communs entre Strasbourg et Luxembourg (2021)
Auteurs :	Alicja Slowik, Auteur
Type de document :	Article : Article de revue
Dans :	Cahiers de droit européen (N°2-3, 2020)
Article en page(s) :	p. 441-484
Langues:	Français
Sujets-matières :	discrimination emploi religion et/ou laïcité droits des femmes
Résumé :	Depuis la célèbre affaire Kokkinakis c. Grèce, dans laquelle elle a statué pour la première fois sur la violation de l’article 9 de la Convention, la Cour européenne des droits de l’homme a développé une vaste jurisprudence en matière de liberté religieuse. Elle a eu l’occasion de trancher de nombreux litiges concernant notamment la question de la présence des symboles religieux dans l’espace public et l’autonomie des communautés religieuses à l’égard de l’État. Pendant longtemps, l’abondance de cette jurisprudence contrastait vivement avec la place secondaire qu’occupait la notion de religion dans l’ordre juridique de l’Union européenne. Ce n’est qu’en 2017 que la Cour de justice de l’Union européenne a pu interpréter pour la première fois les dispositions de la directive 2000/78 relatives à l’interdiction de la discrimination religieuse dans l’emploi. Dans les affaires Achbita et Bougnaoui, elle a examiné le caractère discriminatoire de l’interdiction du port de signes religieux au travail. Peu après, dans les arrêts Egenberger et IR, elle a tracé les limites du principe de l’autonomie des églises et entreprises de tendance. Pour répondre aux questions soulevées par chacune de ces affaires, la Cour de justice n’a pas hésité à s’inspirer des solutions proposées par la Cour européenne des droits de l’homme dans les cas similaires. Pour autant, les arrêts indiquent que la Cour de justice souhaite préserver une certaine marge de manoeuvre dans la transposition des concepts développés par son homologue strasbourgeois. La présente étude a pour objectif d’apprécier le rôle joué par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme dans les arrêts rendus jusqu’alors par la Cour de justice de l’Union européenne en matière de discrimination religieuse au travail.
Fonds :	Courant

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