| Titre : | Vers une nouvelle figure du droit d'auteur : l'affirmation d'une logique publique culturelle |
| Auteurs : | Émilie Terrier, Auteur ; Marie Cornu, Préfacier, etc. |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2021 |
| Collection : | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2585-4 |
| Format : | 1 vol. (558 p.) ; 24 x 16 cm / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Sujets-matières : |
droit d'auteur
accès aux soins de santé France politique culturelle |
| Index. décimale : | 70010 (Politique culturelle. Administration de la culture. Economie de la culture) |
| Résumé : | Cet ouvrage propose une étude des relations qu'entretiennent logique personnaliste et logique publique culturelle. La conception personnaliste du droit d'auteur, traduisant le lien intime qui unit le créateur à son oeuvre, conduit à placer l'auteur au centre du dispositif de protection.L'affirmation d'une logique publique culturelle pourrait dès lors paraître à rebours d'une telle conception de la matière. Traditionnellement analysé sous le seul prisme du droit privé, le droit d'auteur reste peu étudié sous l'angle des collectivités publiques. Au-delà des éventuels conflits de philosophies, d'intérêts ou de normes, l'objectif est ici de démontrer les profondes mutations qui animent le droit d'auteur. Sous l'influence des différents impératifs publics qui s'expriment au sein de la sphère publique culturelle, le droit d'auteur se réinvente. Une nouvelle figure émerge, espace singulier dans lequel se mélangent les inspirations personnalistes et sociales. Ce faisant, l'ouvrage invite à réinvestir l'idée de fonction sociale du droit d'auteur et plaide pour une dimension publique de la matière.L'ouvrage s'articule autour de deux grandes parties. La première explore le phénomène d'incursion réciproque d'une logique d'intérêt général en droit d'auteur et d'une logique personnaliste dans l'action publique culturelle, plaçant l'oeuvre de l'esprit à la croisée des champs normatifs. La seconde décrit la transfiguration du droit d'auteur au contact de la sphère publique culturelle.Cet ouvrage est tiré d'une thèse de doctorat ayant obtenu le prix de thèse « Valois » Jeunes chercheuses et chercheurs 2019 du ministère de la Culture. Destiné principalement aux chercheurs et étudiants intéressés par la propriété intellectuelle et le droit de la culture, il revêt également un intérêt pratique pour les collectivités publiques confrontées à des problématiques d'accès et d'exploitation des contenus culturels.L'ouvrage a été couronné du Prix de thèse ""Valois"" jeunes chercheuses et... |
| Note de contenu : |
Introduction 15
Partie 1. L'interpénétration entre logique personnaliste et logique publique culturelle Titre I. La fonction sociale commune au droit public et au droit d'auteur Chapitre 1. L'œuvre de l'esprit au cœur des missions culturelles des collectivités publiques 35 Section 1. L'utilité publique de la protection des œuvres de l'esprit 36 Section 2. L'utilité publique de la valorisation des oeuvres de l'esprit 55 Chapitre 2. La fonction sociale du droit d'auteur 87 Section 1. Une fonction sociale ancrée dans le droit d'auteur 88 Section 2. Le renouveau actuel de la fonction sociale 130 Titre II. L'enchevêtrement entre propriétés d'intérêt public et propriété personnaliste sur l'oeuvre de l'esprit Chapitre 1. La propriété culturelle de l'oeuvre de l'esprit 161 Section 1. Naissance d'une propriété culturelle sur l'oeuvre de l'esprit 162 Section 2. Les rapprochements entre propriété littéraire et artistique et propriété culturelle 181 Chapitre 2. L'attraction du modèle propriétaire : la propriété publique de l'oeuvre de l'esprit 197 Section 2. Le régime de propriété publique appliqué à l'oeuvre de l'esprit 232 Partie 2. La transfiguration du droit d'auteur au contact de la sphère publique culturelle Titre I. L'expression d'impératifs publics au sein de la sphère publique culturelle Chapitre 1. Les impératifs publics attachés à l'accès à l'oeuvre de l'esprit 265 Section 1. Le rôle des collectivités publiques dans l'ouverture de l'accès aux oeuvres de l'esprit 265 Section 2. Le rôle des collectivités publiques dans la restriction de l'accès aux oeuvres de l'esprit 283 Chapitre 2. Les impératifs publics attachés à l'intégrité de l'oeuvre de l'esprit 307 Section 1. L'intégrité de l'oeuvre face à la gestion patrimoniale des collectivités publiques 307 Section 2. L'intégrité de l'oeuvre face aux missions d'intérêt général des collectivités publiques 331 Titre II. L'émergence d'une nouvelle figure du droit d'auteur Chapitre 1. La caractérisation d'une nouvelle figure du droit d'auteur 363 Section 1. La singularité d'une nouvelle figure du droit d'auteur 363 Section 2. L'absence d'autonomie d'une nouvelle figure du droit d'auteur 392 Chapitre 2. La concrétisation d'une nouvelle figure du droit d'auteur 407 Section 1. L'affirmation des missions d'intérêt général des collectivités publiques en droit d'auteur 407 Section 2. L'affirmation d'une logique de jouissance commune en droit d'auteur 432 Conclusion générale 485 Bibliographie 491 Index thématique 543 Table des matières 549 |
| Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 102824 | 70010 TER | Livre | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |
