| Titre : | Rapport de la Commission de Gouvernance des Inscriptions |
| Auteurs : | Fédération Wallonie-Bruxelles, Auteur |
| Type de document : | Rapport |
| Année de publication : | 2023 |
| Format : | 69 pages |
| Note générale : | Voir Doc. n°696 (2023-2024) - 1 |
| Langues: | Français |
| Sujets-matières : |
bonne gouvernance
rapport |
| Note de contenu : |
Table des matières
Introduction 3 La Commission de Gouvernance des Inscriptions (CoGI) 5 Missions de la CoGI 5 Les Instances Locales des Inscriptions (ILI) 6 Missions des ILI 6 1. Avant la période d’inscription 7 1.1 Les formulaires uniques d’inscription (FUI) 7 1.1.1 Focus sur les FUI 2023 9 1.2 La déclaration de places et de classes disponibles 11 1.3 Les écoles présumées incomplètes (EPI) 13 1.4 Les places disponibles et les demandes d’inscription 15 2. La période d’inscription 17 2.1 Situation des écoles présumées incomplètes 18 2.2 Le classement des écoles complètes 19 2.3 Situation des écoles à l’issue de la période d’inscription 21 2.4 Les élèves qui n’ont pas participé à la période d’inscription 24 3. Le classement de la CoGI 26 3.1 Situation des élèves après classement 28 3.2 Situation des écoles après classement 32 3.3 Les élèves en liste d’attente uniquement 33 4. Du classement de la CoGI à la rentrée scolaire – l’évolution de la situation d’inscription 35 4.1 Les inscriptions chronologiques 35 4.2 Augmentation du nombre de places en cours de processus 37 4.3 Les résultats aux épreuves du Certificat d’études de base (CEB) 38 4.4 Le 21 août – suppression des listes d’attente 39 4.5 L’évolution de la situation d’inscription par dates clés 39 4.5.1 Situation des élèves en date du 29 septembre 2023 45 5. Eléments d’analyse complémentaires 46 5.1 Les élèves prioritaires 46 5.2 Les élèves scolarisés dans une école à indice socio-économique faible(ISEF) 48 5.3 Le quota d’élèves non ISEF 50 5.4 L’immersion linguistique 51 5.4.1 Situation des écoles en immersion 52 5.4.2 Situation d’inscription des élèves en demande d’immersion 54 5.5 Les élèves scolarisés en dehors d’une école primaire de la Fédération Wallonie-Bruxelles 56 5.5.1 L’indice composite moyen (ICM) 56 5.6 Les demandes de reconnaissance d’un cas exceptionnel ou de force majeure 58 5.6.1 Le nombre de demandes 59 5.6.2 Thématiques principales des demandes 61 5.6.3 L’avis des Directeurs(-trices) de zone 63 5.6.4 Les décisions de la CoGI 63 5.7 Assistance aux parents et aux écoles 65 5.8 Vérifications menées par l’Administration 68 |
| Fonds : | Courant |
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