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Titre :

Les usages et les besoins d’intelligence artificielle à l’Assemblée nationale : Groupe de travail sur l'intelligence artificielle.

Auteurs :

Nicolas Bonnet, Auteur ; Denis Masseglia, Auteur

Type de document :

Rapport

Editeur :

Paris : Assemblée nationale, 2026

Format :

59 p.

Langues :

Français

Sujets-matières :

intelligence artificielle (IA)
parlements
administration publique
parlementaire

Résumé :

Au cours de sa réunion du 20 janvier 2026, le groupe de travail sur l’intelligence artificielle a confié aux deux co-rapporteurs, MM. Nicolas Bonnet et Denis Masséglia, la tâche de dresser la liste des usages et des besoins d’outils d’intelligence artificielle (IA) à l’Assemblée nationale pour les députés, les collaborateurs et les services.
La présente note synthétise en première partie les résultats d’une enquête et d’entretiens conduits pour évaluer les besoins des députés et des collaborateurs. En deuxième partie, la note présente les projets en cours et les besoins des services. En troisième partie, elle formule des propositions d’action en vue d’une priorisation rapide des prochains projets à mener.

Note de contenu :

1. Besoins des députés et des collaborateurs 3
1.1. Un questionnaire ayant permis de mettre au jour un large usage de l’IA, sur des pans d’activité variés, ainsi que des attentes très élevées en outils d’IA. 3
1.2. Les informations complémentaires apportées par les entretiens menés par le Comptoir du numérique avec des députés et des collaborateurs 6
1.2.1. La question des arbitrages entre souveraineté et efficacité 7
1.2.2. Des besoins très diversifiés 8
1.2.3. Des préoccupations ayant trait aux ressources humaines, aux pertes de savoir-faire et aux conditions d’exercice du mandat des députés 11
1.2.4. Une demande élevée de sensibilisation et de formation 12

2. Besoins des services de l’Assemblée nationale 12
2.1 Besoins des services de l’Assemblée nationale et premiers projets d’IA initiés en 2024 12
2.2. Des travaux en vue de diffuser l’information sur l’IA auprès des services17
2.2.1. Réalisation d’un sondage auprès des personnels administrateurs, administrateurs-adjoints et rédacteurs des comptes rendus 17
2.2.2. La diffusion d’une charte sur les usages de l’IA par les personnels et la mise en œuvre de formations et sensibilisations 20
2.3. La mise à jour des besoins identifiés dans le cadre des travaux du groupe de travail sur l’IA en 2026 21
2.4. Les risques et points de vigilance sont identifiés par les directions 24

3. Synthèse 26
3.1. Des principes directeurs pour la priorisation 26
3.2. Des actions à mener à court terme28
3.3. La poursuite de recherche de solutions pouvant répondre aux besoins des députés et des services 29
3.4. Des choix de priorisation à effectuer à court et moyen termes 31

Fonds :

Courant

Est accompagné de :

Conseils pour l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) par les députés et leurs équipes / Comptoir numérique (2026)

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