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Livre
Séverine Dusollier ; LUCAS ANDRE, Préfacier, etc. ; Yves Poullet, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2007Deux ans après sa parution, cette édition 2007 actualisée est enrichie de la transposition française et belge de la directive sur l'harmonisation du droit d'auteur dans la société de l'information (voyez un extrait de cette mise à jour sous l'on[...]
Livre
Dominique Kaesmacher, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | TIRE A PART DU REPERTOIRE NOTARIAL | 2007Outil permettant aux praticiens d'accéder aux droits intellectuels sous toutes leurs facettes : les signes distinctifs (marques Benelux et communautaires, nom commercial et enseignes belges, dénomination sociale, etc.) et les créations et invent[...]
Article : Article de revue
" GOOGLE ET LES MOTEURS DE RECHERCHE modifient la façon dont les contenus (articles de presse, livres, films, etc.) sont rendus accessibles au public. Traditionnellement, la presse, les éditeurs de livres et les producteurs audiovisuels vendent [...]
Livre
«Internet a introduit des perturbations qui, pour une part croissante de l'humanité, devraient déstabiliser la relation aux savoirs, dérégler la circulation des biens et services culturels, réajuster notre perception de la création.» Avec la gén[...]
Livre
Alexandre Cruquenaire ; COIPEL MICHEL, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2007Etude des interactions entre droit des obligations et droit d'auteur. Analyse la portée de la règle d'interprétation contenue dans la loi sur le droit d'auteur et la situe au regard des règles du droit commun de l'interprétation des conventions [...]Article : Article de revue
Dossier ; Jean-François Dortier, Directeur de publication |" Qui aurait pu imaginer, il y a seulement vingt ans, la naissance et l'expansion foudroyante d'une civilisation numérique ? Un monde proliférant où se côtoient des blogs personnels et des journaux en ligne, des encyclopédies et des sites touris[...]Article : Article de revue
Article : Article de presse
Article : Article de revue
Texte prononcé lors de l'examen par le Sénat français, du projet de loi de transposition de la directive européenne du 22 mai 2001 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information.Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°25 - 2006
2006Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°24 - 2006
2006Article : Article de revue
Dossier forgé à partir de deux articles de jurisprudence et d'un article de commentaire sur ces deux décisions.Article : Article de revue
Le choix d'une licence influence de façon déterminante l'évolution et le développement d'un logiciel libre/open source. Ce choix peut se résumer en trois options : choisir une licence existante et l'utiliser en tant que telle, choisir une licenc[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°23 - 2005
2006
Livre
LAMBRECHT PHILIPPE, Préfacier, etc. ; MARLIERE LAURENT, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2006Recense les domaines du droit qui vont connaître les développements les plus importants dans les prochaines années (droit des séniors, droit de l'énergie, droit pharmaceutique, droit financier, droit social, etc.).Article : Article de revue
Depuis plus de dix ans, un combat de titans a lieu entre les sociétés de gestion collective des titulaires de droit d'auteur et de droits voisins et les sociétés de câblodistribution. Une jurisprudence nombreuse s'est ainsi développée en Belgiqu[...]Article : Article de revue
" Le 27 février 2007, la Chaire Arcelor accueillait Michel Rocard pour une conférence sur la brevetabilité des logiciels. En Europe, les logiciels sont protégés par le droit d'auteur et, en principe, exclus du système des brevets. A partir de l'[...]Article : Article de revue
La présente contribution examine la portée du terme " radiodiffusion " de l'article 41 de la L.D.A. En particulier, elle examine la question de savoir si les formes non interactives de webcasting relèvent, en ce qui concerne le régime des droits[...]Livre
Biserka Cvjeticanin ; PAUMIER BENOIT ; RIGAUD JACQUES ; Alice Jeandel ; Jean-Pierre Saez, Directeur de publication | Grenoble : Observatoire des Politiques Culturelles | L'OBSERVATOIRE | 2006Grâce à la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles adoptée par l'UNESCO le 20 octobre 2005, la diversité culturelle a désormais un statut, et même une constitution. Pour entrer en vigueur, elle de[...]Livre
Biserka Cvjeticanin ; PAUMIER BENOIT ; RIGAUD JACQUES ; Alice Jeandel ; Jean-Pierre Saez, Directeur de publication | Grenoble : Observatoire des Politiques Culturelles | L'OBSERVATOIRE | 2006Grâce à la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles adoptée par l'UNESCO le 20 octobre 2005, la diversité culturelle a désormais un statut, et même une constitution. Pour entrer en vigueur, elle de[...]Article : Article de revue
Tenu de transposer d'urgence (car tardivement) la directive européenne 2001/29, dite « Directive sur la société de l'information », le législateur a adapté tant bien que mal le droit belge en matière de droit d'auteur, de droits voisins et de ba[...]
Livre
François Dubuisson ; GEIGER C ; GENDREAU Y ; LUCAS ANDRE ; Alain Strowel ; VOORHOOF D ; Alain Strowel ; François Tulkens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2006Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respec[...]
Livre
Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respec[...]
Livre
OILLO DIDIER, Directeur de publication ; Dominique Wolton, Préfacier, etc. | Paris : CNRS Editions | HERMES | 2006En novembre 2005, après la Suisse, la Tunisie a consacré la « Société de l'information » en organisant la seconde phase du Sommet mondial sur la société de l'information. Cette société, encore embryonnaire, est fondée sur les réseaux, l'Internet[...]Livre
Alain Berenboom ; Fabienne Brison ; Mireille Buydens ; et al. ; Fabienne Brison ; H. Vanhees, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2006CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. En hommage au professeur Jan Corbet, éminent spécialiste, dans le domaine du droit d'auteur belge, européen et international, cet ouvrage rassemble les contr[...]Article : Article de revue
Dossier multilingue sans traduction des articlesArticle : Article de revue
Dans C4 (n°143-144, 2006)Chaque nouvelle technique a fait renaître la querelle concernant la meilleure protection des oeuvres, et des auteurs : un contrôle et une apporpriation de plus en plus étendus ou, au contraire leur partage le plus large. La copie et sa diffusion[...]
Livre
Les pouvoirs publics face aux industries culturelles : gagner en efficacité. Le 14 décembre 2006 se tenait à Mons, dans la salle du théâtre du Manège, un colloque sur les industries culturelles. Ce colloque a été organisé par le Ministère de l[...]Article : Article de revue
Depuis des années, le téléchargement en ligne fait parler de lui, avec des relents sulfureux. C'est que, depuis le fameux logiciel Napster qui a permis à des dizaines de millions d'internautes d'acquérir des musiques au format MP3 sans payer un [...]Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°22 - 2004
2005
Livre
Etude juridique, mais aussi philosophique et politique, des évolutions récentes d'Internet. Selon l'auteur, ces excès de réglementation (concernant notamment le droit d'auteur) ont des conséquences catastrophiques pour l'innovation et la créativ[...]Livre
CE DOCUMENT N'EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS [F8] MULTIMEDIA - LIENS Le projet de mise en accès de millions de livres numérisés lancé fin 2004 par la firme Google a brutalemen[...]Article : Article de revue
Livre
Séverine Dusollier ; LUCAS ANDRE, Préfacier, etc. ; Yves Poullet, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2005L'environnement digital constitue certes une menace pour la protection du droit d'auteur mais il y apporte aussi son lot de réponses et d'outils nouveaux. Ont ainsi été développés de nombreux dispositifs techniques visant à protéger les oeuvres [...]Livre
Jean-François Istasse ; PETTIAUX N ; SCHMITZ P-E ; Yves Poullet ; David De Roy ; VISEUR R ; R. Sobry ; HARDY CH ; ELIE FR | Bruxelles : PARLEMENT DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE (PCF) | 2005CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Livre
Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°20 - 2004
2005Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°21 - 2005
2005Livre
Lorsque parut en 1995 «Le nouveau Droit d'auteur et les droits voisins», peu après l'adoption de la nouvelle loi, le livre d'Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le «livre de référence» comme l'écrivait le professeur Françon. Cette[...]Article : Article de revue
Le vendredi 27 mai 2005 fut publié dans le Moniteur belge la loi du 22 mai 2005 transposant en droit belge la directive européenne 2001/29/CE du 22 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la [...]Article : Article de revue
Depuis son apparition, le "peer to peer" déchaîne les passions. De nombreux procès ont défrayé la chronique, tâchant de mettre de l'ordre dans les responsabilités de chacun des acteurs de ce domaine: les utilisateurs, les fournisseurs de logicie[...]
Livre
PEUGEOT VALERIE, Directeur de publication | Caen : C & F EDITIONS | SOCIETES DE L'INFORMATION | 2005Les régimes de propriété de l'innovation, de la connaissance et de la création ont un impact sur l'organisation du monde. Les droits de propriété intellectuelle définissent l'équilibre entre l'intérêt des créateurs, des innovateurs, des producte[...]
Livre
Vassilios Karayannis ; Carine Doutrelepont ; WAELBROECK MICHEL, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | 2005Le présent ouvrage constitue, avec des légers remaniements, le fruit d'une recherche accomplie au sein du Centre du droit de l'Information et de la Communication qui a mené son auteur à l'obtention du grade de Docteur en droit de l'Université Li[...]Article : Article de revue
Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°18 - 2004
2004
Livre
Alors que l'informatique a envahi le quotidien de millions de nos contemporains, elle est devenue le champ d'une bataille d'une ampleur insoupçonnée en ces premières années du XXIe siècle : celle qui oppose les partisans du «logiciel libre» aux [...]
Livre
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ; CARDONA JANINE ; Chantal Lacroix | Paris : La Documentation Française | 2004Présente les statistiques des principaux aspects de la vie culturelle. Aborde notamment les secteurs suivants : patrimoine et architecture, archéologie, musées, arts plastiques, archives, bibliothèques, livres, presse, disques, art lyrique, musi[...]Livre
Ce Code, à jour au 1er janvier 2004, rassemble les réglementations tant Nationales qu'internationales ayant pour objet principal les systèmes D'information et de communication. - Un recueil de textes attendu L'omniprésence de ces systèmes dans t[...]Article : Article de revue
