Termes génériques
Thésaurus
Documents disponibles (410)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Article : Article de revue
CE DOCUMENT N'EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR ACCEDER AU DOCUMENT, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS "MULTIMEDIAS " Le mouvement en faveur des logiciels libres est né dans les années 80, pour préserver un espace de l[...]Livre
Livre
Emmanuel Cornu ; Jean-François Neven | Bruxelles : Larcier | CONFERENCE DU JEUNE BARREAU DE BRUXELLES | 2010Colloque ayant pour but de sensibiliser les juristes praticiens du droit du travail et les spécialistes de la propriété intellectuelle à des outils juridiques capables de protéger le savoir-faire non brevetable des entreprises.Article : Article de revue
Bibliogr. p.110 " ... Les oeuvres d'art fascinent ou dérangent le public, intéressent quantité d'investisseurs revenus des charmes envoûtants des produits financiers toxiques et intriguent les juristes. Dans cette livraison de la Revue de la F[...]Article : Article de revue
« ... La nouvelle fiscalité sur les revenus des droits d'auteur concerne les journalistes indépendants comme les salariés. Une réforme favorable, mais gare à la fraude et aux redressements fiscaux et sociaux ... » [présentation extraite du document]Livre
Alain Berenboom ; Fabienne Brison ; Mireille Buydens ; et al. ; Fabienne Brison ; H. Vanhees, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2009Dans cette seconde édition de l'Hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d'auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l'auteur,[...]Article : Article de revue
" La présente contribution vise à faire le point sur l'interprétation des contrats en matière de droit d'auteur. Le législateur a en effet choisi d'utiliser l'outil de l'interprétation du contrat afin de consolider la protection de l'auteur lors[...]Article : Article de revue
"L'arrêt Infopaq a fait de l'originalité en droit d'auteur une notion communautaire à part entière, identique pour toutes les oeuvres, c'est-à-dire quel que soit le genre de l'oeuvre. La Cour de justice a ainsi mis fin à une controverse sur la c[...]Livre
OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL | Strasbourg Cedex : EDITIONS DU CONSEIL DE L'EUROPE | IRIS PLUS COLLECTION | 2009L'accès aux informations relatives aux activités de I'Etat, en particulier du point de vue des médias La réglementation de la publicité dans le secteur de la radiodiffusion dans les pays de I'ancienne URSS Le droit relatif à la publicité dans le[...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
Dossier |" Sous la pression des industries, qu'elles soient culturelles, pharmaceutiques ou liées à l'agriculture (pensons aux OGM), l'élargissement du champ d'application des législations protégeant la propriété intellectuelle est à l'ordre du jour en [...]Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°33 - 2008
2008Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°32 - 2008
2008Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°31 - 2008
2008