AD Hoc

Article : Article de presse

« Un livre sur dix est rentable » : Les auteurs de Bandes Dessinées.

Dans Le Soir (1994-...) (Num ind, 2016-02-17)

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Article : Article de revue

Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2015) (2ère partie)

Dans Journal des tribunaux (JT) (n°6649, 2016)

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Livre

La propriété intellectuelle : Tome 1 - Nature juridique

VANBRABANT BERNARD, Auteur ; Pascale LECOCQ, Préfacier, etc. ; LUCAS ANDRE, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2016

Une étude générale et approfondie de la nature juridique des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.

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Article : Article de revue

Réutilisation des informations du secteur public : la transposition de la directive 2013/37/UE

KER CAROLINE |

Dans Revue du droit des technologies de l'information (n°62, 2016)

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Article : Article de presse

Comment mettre le droit d'auteur à l'heure du numérique

Dans Le Soir (1994-...) (Num ind, 2015-12-10)

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Article : Article de presse

La culture, c''est 29,5 millions d''emplois dans le monde : Etude de l''Unesco et du cabinet de consultation EY sur le poids économique de la culture à l''échelle mondiale

Dans La Libre Belgique (Num ind, 2015-12-04)

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Article : Article de presse

Se renouveler ou mourir, le dilemme de la Hadopi : Loi contre le piratage en France.

Dans Le Monde (Num ind, 2015-11-26)

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Article : Article de presse

L''Europe tacle le régime belge de droit d''auteur pour copie : La Cour européenne de justice remet en cause le régime de rémunération des droits d''auteur de reprographie

Dans L'Echo numérique (Num ind, 2015-11-13)

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Article : Article de presse

Ramdam juridique autour des photocopies : La Cour européenne de justice remet en cause le régime de rémunération des droits d''auteur de reprographie

Dans Le Soir (1994-...) (Num ind, 2015-11-13)

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Article : Article de presse

Le street art devant le droit. : Analyse juridique de ce phénomène

Dans Le Soir (1994-...) (Num ind, 2015-11-04)

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Article : Article de presse

La liberté des artistes vaut bien une loi : France - Dans un conterxte marqué par les attaques contre les oeuvres, le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l''architecture et au patrimoine est examiné par l''assemblée

Dans Le Monde (Num ind, 2015-09-29)

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Article : Article de presse

Peut-on tout photographier dans les lieux publics ? : Droit d''auteur des lieux publics.

Dans Le Soir (1994-...) (Num ind, 2015-08-11)

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Article : Article de presse

Les règles sur le plagiat sont-elles obsolètes?

Dans La Libre Belgique (Num ind, 2015-07-23)

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Article : Article de presse

Streaming : les artistes donnent de la voix : Nouveau service de streaming de Apple. Les atrtistes refusent la gratuité pendant 3 mois

Dans Le Monde (Num ind, 2015-06-24)

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Article : Article de presse

Une rave anti-Sabam : Des acteurs du secteur culturel entendent dénoncer des droits trop cher.

Dans La Capitale (Num ind, 2015-06-22)

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