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Article : Article de presse
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Article : Article de revue
Dossier contient : Le droit d'auteur est-il soluble dans l'économie numérique ?/FARCHY, Joëlle. L'évolution juridique du droit d'auteur/SIRINELLI, Pierre. L'abolition des droits d'auteur au profit des créateurs/SMIERS, Joost. Quelles alternative[...]
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À l’instar d’autres branches juridiques, le droit de la propriété intellectuelle est foisonnant. En l’espèce, ce foisonnement résulte tant de l’activité du législateur belge que de l’existence de règles à de multiples niveaux. Les droits intelle[...]
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Julien Cabay, Directeur de publication ; Alain Strowel, Directeur de publication ; Conférence UB3 (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Larcier légal | UB3 (Bruxelles), ISSN 1782-6241 | 2019Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, le[...]Article : Article de revue
L'avènement des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC) et le passage à la Société dite de l'information ont projeté la piraterie musicale et les violations au droit d'auteur et aux droits voisins sous les feux de l[...]
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Amélie Favreau, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2019Le droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies n’est pas statique. Il évolue sans cesse, très certainement sous l’impulsion d’un objet immatériel, qui se joue des lignes de démarcation entre les disciplines et les frontièr[...]Article : Article de revue
Evolutions économiques et nouveaux modèles de protection de la propriété littéraire et artistique. - Le Compromis du système d'organisation de la production intellectuelle. -Propriété intellectuelle, biens clturels et connaissance non cumulative[...]Article : Article de revue
*des inventions biotechnologiques.;**Assistante à l'UCL, conseiller au CEPESS.;Adoptée au Parlement européen le 12/05/98, la directive CE 98/44 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques n'a pas encore, à ce jour, fait l[...]Article : Article de presse
