droit et/ou législation
Termes spécifiques
[Thésaurus]
arrêté
[Thésaurus]
décret
[Thésaurus]
décret-programme
[Thésaurus]
doctrine (droit)
[Thésaurus]
droit d'auteur
[Thésaurus]
droit et/ou législation de l'enseignement
[Thésaurus]
droit pénal
[Thésaurus]
droit privé
[Thésaurus]
droit public
[Thésaurus]
Droits de l'enfant (Convention internationale des Droits de l'enfant)
[Thésaurus]
droits humains
[Thésaurus]
jurisprudence
[Thésaurus]
jurisprudence commentée
[Thésaurus]
justice des mineurs d'âge
[Thésaurus]
loi
[Thésaurus]
ordonnance
[Thésaurus]
reconnaissance administrative et/ou labellisation
[Thésaurus] règlement [Sans schéma]
Commission de l'enseignement pour adultes inclusif
[Sans schéma] Commission de l'enseignement pour adultes inclusif [Lib schéma]
circulaire
[Lib schéma]
décret spécial
[Lib schéma]
droit voisin
[Lib schéma]
loi spéciale
[Lib schéma] ordonnance spéciale
|
Documents disponibles (1272)
![]()
Article : Article de revue
Après cent ans de domination, le Labour devrait être largement battu lors des élections législatives galloises, le 7 mai. Une recomposition politique majeure, sur fond de crise identitaire.![]()
Article : Article de revue
Julie Descamps, Auteur |" Le dispositif du regroupement familial, qui permet à certains immigrés d’être rejoints par leur famille, existe depuis 1976. Que représente-t-il aujourd’hui ? Quels immigrés et leurs proches en bénéficient ? Cinquante ans après sa mise en œuvr[...]![]()
Article : Article de presse
Pour la première fois, OpenAI, l’entreprise derrière ChatGPT, dévoile un véritable plan politique pour encadrer les effets de l’IA. Un document inédit, qui alerte sur des risques majeurs.![]()
Article : Article de presse
![]()
Article : Article de presse
![]()
Article : Article de revue
Nikolay Marinov,, Auteur ; Marc Isgour, Auteur |L’essor de l’IA générative a favorisé la multiplication des deepfakes, définis dans le nouveau Règlement sur l’intelligence artificielle (AI Act) comme des contenus visuels, audio ou audiovisuels générés ou manipulés par l’IA et susceptibles d’ê[...]![]()
Article : Article de revue
La présente étude analyse les mesures de police administrative mises en œuvre par les autorités communales afin d’encadrer la mendicité et le sans-abrisme. Bien que la mendicité ait été dépénalisée par la loi du 12 janvier 1993, elle demeure l’o[...]![]()
Article : Article de presse
![]()
Article : Article de presse
![]()
Livre
« Au niveau européen, 7 pays ont été retenus (Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, France, Italie et Suède) Pour ce rapport, l'accent est mis sur les efforts de prévention, les politiques et initiatives pertinentes mises en place et sur les o[...]![]()
Article : Article de presse
![]()
Article : Article de revue
Nathan Tulkens, Auteur |" L'’arrêt rendu le 1er août 2025 par la Cour de justice dans l’affaire Royal Football Club Seraing (C-600/23)1 a suscité des réactions contrastées. Alors que d’aucuns avaient brandi la perspective de conséquences hautement dommageables pour le [...]![]()
Article : Article de presse
![]()
Article : Article de presse
![]()
Article : Article de presse

