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Article : Article de revue
« ... les troubles de l'apprentissage toucheraient près de 10% de la population. [...] le Centre pour l'égalité de chance et la lutte contre le racisme reçoit de plus en plus de signalements liés au manque de mesures adaptées aux enfants souffra[...]Livre
Livre
LUCA NATHALIE, Directeur de publication | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE | DROIT ET RELIGIONS | 2011Article : Article de revue
« ... Flandria, Anca, Ferrara Jung... La responsabilité civile de la puissance publique repose sur une construction prétorienne entamée il y a près d'un siècle qui a progressivement envahi tous les secteurs d'activités de la puissance publique ([...]Bulletin : Numéro de revue
Journal des tribunaux (JT), n°6413 - 2010
2010Ce numéro de "Journal des tribunaux" est exceptionnellement disponible au prêtBulletin : Numéro de revue
Journal du droit des jeunes, n°294 - 2010
2010Ce numéro de JDJ est exceptionnellement disponible au prêtArticle : Article de revue
CE DOCUMENT N'EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR ACCEDER AU DOCUMENT, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS "MULTIMEDIAS" « ... Cette recherche demeure par ailleurs encore à un stade préliminaire. Elle se limite en effet prov[...]Bulletin : Numéro de revue
Journal du droit des jeunes, n°293 - 2010
2010Ce numéro de JDJ est exceptionnellement disponible au prêtBulletin : Numéro de revue
Louvain Law Review (anciennement Annales de droit de Louvain), 1 - 2010 - Annales de droit de Louvain, 10/N°1
2010Bulletin : Numéro de revue
Louvain Law Review (anciennement Annales de droit de Louvain), 2 - 2010 - Annales de droit de Louvain, 10/N°2
2010Bulletin : Numéro de revue
Louvain Law Review (anciennement Annales de droit de Louvain), 3 - 2010 - Annales de droit de Louvain, 10/N°3
2010Bulletin : Numéro de revue
Louvain Law Review (anciennement Annales de droit de Louvain), 4 - 2010 - Annales de droit de Louvain, 10/N°4
2010Livre
TRAVERSA EDOARDO ; Jacques Autenne ; MALHERBE JACQUES, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | FONDEMENTS DU DROIT FISCAL | 2010Cet ouvrage examine l'influence des contraintes communautaires sur les compétences fiscales des collectivités territoriales des Etats membres en prenant la Belgique et l'Italie comme références. Il aborde successivement les libertés de circulati[...]Livre
MALO LAURENT ; LABAYLE HENRI, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | DROIT DE L'UNION EUROPEENNE | 2010L'Europe du XXe siècle a été marquée par la montée en puissance des collectivités locales et de l'Union européenne. Malgré le faible intérêt porté, à l'origine, par les institutions communautaires aux collectivités infra-étatiques des États memb[...]Article : Article de revue
« ... certains citoyens se sentent offusqués par des affiches ou par des tracts électoraux rédigés dans une langue qui n'est pas celle de la région linguistique dans laquelle ils sont distribués. Cette indignation [...]paraît d'autant plus injus[...]Livre
FAVREAU BERTRAND, Directeur de publication ; SKOURIS VASSILIOS, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | 2010A l'origine, ni le traité CE, ni le traité sur l'Union européenne, ne comportaient de catalogue écrit des droits fondamentaux. La garantie des droits fondamentaux est d'abord l'un des acquis du droit communautaire européen. Dès 1974, la Cour de [...]Livre
Olivier De Schutter, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | COLLECTION DU CENTRE DES DROITS DE L'HOMME DE L'UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN | 2010La Charte sociale européenne a été fondamentalement renouvelée depuis les années 1990 à travers l'adoption de la Charte sociale européenne révisée en 1996 et l'entrée en vigueur, en 1998, du Protocole additionnel prévoyant un système de réclamat[...]Livre
Livre
Mylène Bidault ; MEYER-BISCH PATRICE ; Taieb Baccouche ; Marco Borghi ; Joanna Bourke-Martignoni ; et al., Collaborateur | Bruylant; Schulthess | COLLECTION INTERDISCIPLINAIRE | 2010Article : Article de revue
" DANS LA LIGNÉE d'une jurisprudence constante de la Cour européenne des droits de l'homme, la protection des sources journalistiques a été consacrée dans notre pays par la loi du 7 avril 2005. En adoptant ce texte, le législateur a tenté de co[...]Livre
Cet essai propose un état des lieux de la toxicomanie en France, pays où l'on parle plus d'addiction, et des débats qu'elle provoque : comment s'organise la vie sociale des toxicomanes et des dealers, quelles sont les politiques pénales et zones[...]Livre
Depuis l'entrée en vigueur des accords de l'OMC, le 1er janvier 1995, l'enseignement supérieur fait partie des services soumis aux règles du commerce international, et plus précisément aux règles de l'Accord Général sur le Commerce des Services [...]Livre
L'obligation de respecter la vie humaine constitue une disposition majeure de la Magna Carta du Conseil de l'Europe. Mais le libellé de l'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme, laisse ouverte la question de l'étendue des ob[...]Livre
Présentation des principales sources normatives nationales et internationales et des sources doctrinales voire jurisprudentielles en matière de droit des technologies de l'information et de la communication.Livre
Marc Bossuyt ; Eric David ; Rudi Delarue ; et al. ; Wilfried Rauws ; STROOBANT MAXIME, Directeur de publication | Limal : ANTHEMIS | 2010